Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16366 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 24-06-2020

Décision du 17 juin 2020 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation en alternance, à l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2015255S Administration générale Décision Date de signature : 17-06-2020 Date de publication : 24-06-2020
- Document principal
Décision du 18 juin 2020 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRET2014340S Transports Décision Date de signature : 18-06-2020 Date de publication : 24-06-2020
- Document principal

Publié le : 20-06-2020

Arrêté du 15 juin 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives à l’eau et à la nature mentionnées au 1° du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement.
TREL2014149A Nature Arrêté Date de signature : 15-06-2020 Date de publication : 20-06-2020
- Document principal

Publié le : 18-06-2020

Décision du 16 juin 2020 portant composition du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2013930S Aviation civile Décision Date de signature : 16-06-2020 Date de publication : 18-06-2020
- Document principal

Publié le : 16-06-2020

Note de gestion du 8 juin 2020 relative au versement d'une prime exceptionnelle pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19 pour les agents des MTES/MCTRCT.
TREK2014427N Administration générale Note Date de signature : 08-06-2020 Date de publication : 16-06-2020
- Document principal
Arrêté du 3 mars 2020 portant approbation du règlement de surveillance de prévision et de transmission de l’information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Oise Aisne.[Abrogé par l'arrêté du 28 février 2025 - NOR: TECP2508793A]
TREP2014205A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 03-03-2020 Date de publication : 16-06-2020
- Document principal

Publié le : 13-06-2020

Arrêté du 10 juin 2020 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2014794A Aviation civile Arrêté Date de signature : 10-06-2020 Date de publication : 13-06-2020
- Document principal
Décision du 20 mai 2020 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement (IAE).
TRED2010845S Développement durable Décision Date de signature : 20-05-2020 Date de publication : 13-06-2020
- Document principal

Publié le : 12-06-2020

Décision BSERR n°20-025 du 11 juin 2020 modifiant la décision BSEI n° 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus et reconnaissant le guide professionnel relatif à l’établissement des plans d’inspections – service inspection COPACEL.
TREP2013696S Prévention des risques Décision Date de signature : 11-06-2020 Date de publication : 12-06-2020
- Document principal

Publié le : 11-06-2020

Décision N° 200018 du 4 juin 2020 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire pour le compte du ministère des Armées.
TREA2013886S Aviation civile Décision Date de signature : 04-06-2020 Date de publication : 11-06-2020
- Document principal

<<

<

281

282

283

284

285

>

>>