Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 31-01-2025

Décision du 2 décembre 2024 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs des travaux publics de l’État (ITPE). [Abrogée par la décision du 22 janvier 2025 (NOR : TECD2502063S].
TECD2431633S Développement durable Décision Date de signature : 02-12-2024 Date de publication : 31-01-2025
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Décision DSNA/N° 25004 du 6 janvier 2025 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l’innovation.
ATDA2500158S Aviation civile Décision Date de signature : 06-01-2025 Date de publication : 31-01-2025
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Arrêté du 22 janvier 2025 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
ATDA2500655A Aviation civile Arrêté Date de signature : 22-01-2025 Date de publication : 31-01-2025
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Décision du 27 janvier 2025 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.[Abrogée par la décision du 16 avril 2025 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile._ATDA2511858S].
ATDA2502203S Aviation civile Décision Date de signature : 27-01-2025 Date de publication : 31-01-2025
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Décision du 29 janvier 2025 portant fermeture administrative des sites Farman, Pyrénées et Bonneuil de la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2502078S Aviation civile Décision Date de signature : 29-01-2025 Date de publication : 31-01-2025
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Décision du 22 janvier 2025 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Transports durables, sécurité, inter-modalité et mobilité ».
TECD2500664S Développement durable Décision Date de signature : 22-01-2025 Date de publication : 31-01-2025
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Publié le : 30-01-2025

Arrêté du 12 décembre 2024 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2025.
TECK2433332A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-12-2024 Date de publication : 30-01-2025
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Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433117S Administration générale Décision Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 30-01-2025
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Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable, au titre de l’année 2025.
TECK2433111S Administration générale Décision Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 30-01-2025
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Arrêté du 12 décembre 2024 portant inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l’État au titre de l’année 2025.
TECK2433329A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-12-2024 Date de publication : 30-01-2025
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