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Annexe
273
Arrêté
4735
Autre
702
Avenant
119
Avis
162
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1811
Convention
338
Décision
7201
Directive
2
Instruction
282
Note
645
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4013
Aviation civile
2192
Climat
5
Collectivités territoriales
26
Défense et Sécurité
7
Développement durable
821
Eau
202
Énergie
464
Équipement
477
Logement et construction
1041
Mer
339
Nature
1048
Paysage et sites
102
Prévention des risques
1610
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3851
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
72
Biodiversité
154
Circulation aérienne
61
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
42
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
456
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
752
Risque naturel
1
Sécurité maritime
6
Transport aérien
25
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
5
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
330
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16351 documents trouvés
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CSV
Courriel
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 25-02-2011
Décision n° 2011-10 du 19 janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
DEVT1104147S
Transports
Décision
Date de signature : 19-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision n° 2011-16 du 20 janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au chef de l'établissement SEM-CML
DEVT1104043S
Transports
Décision
Date de signature : 20-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision du 21 janvier 2011 portant délégations de signature au directeur Autorisations et Veille, au chef du département Autorisations, au chef du département Veille et à l'adjointe au chef du département Autorisations
DEVT1102475S
Transports
Décision
Date de signature : 21-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision du 21 janvier 2011 portant délégations de signature à la secrétaire générale ; au directeur Autorisations et veille et au directeur Référentiels et Europe
DEVT1102491S
Transports
Décision
Date de signature : 21-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Délibération du 28 janvier 2011 portant prestations courants faibles
DEVT1103968S
Transports
Autre
Date de signature : 28-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Délibération du 28 janvier 2011 portant déploiement Andiamo et RNM prestations « courants faibles »
DEVT1103967S
Transports
Autre
Date de signature : 28-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision du 26 janvier 2011 portant organisation des délégations de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1103873S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision du 1er février 2011 portant délégation de signature(direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
DEVA1101824S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-02-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision n° 2011-01 du 24 janvier 2011 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur du département espace et patrimoine (ESP)
DEVT1102966S
Transports
Décision
Date de signature : 24-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision ESP n° 2011-12 du 26 janvier 2011 portant délégation de signature du directeur des espaces et du patrimoine à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
DEVT1104101S
Transports
Décision
Date de signature : 26-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision ESP n° 2011-17 du 1er février 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
DEVT1104151S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Délibération du 28 janvier 2011 portant recouvrement par le conseil d'administration de ses pouvoirs d'approbation des marchés « accords-cadres pour des prestations courants faibles » et « déploiement des projets Andiamo et Renouveau du métro, prestations courants faibles »
DEVT1103966S
Transports
Autre
Date de signature : 28-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Publié le : 10-02-2011
Décision ING/OIT n° 2010-5569 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du responsable de l'unité « ouvrages et infrastructures du transport (OIT) » à l'adjoint du responsable de l'unité
DEVT1101104S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 9 juillet 2010 portant délégations de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « systèmes du transport ferroviaire (STF) » ; au directeur délégué du département de l'ingenierie et aux agents listés ci-dessous relevant du groupe de soutien « contrôle de gestion »
DEVT1101190S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 9 juillet 2010 portant délégations de pouvoir du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « ouvrages et infrastructures du transport (OIT) » et au responsable de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité (SVM) »
DEVT1101417S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
DEVT1100868S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Arrêté du 23 décembre 2010 portant modification d'inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État au titre de l'année 2010
DEVK1030541A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Arrêté du 23 décembre 2010 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État au titre de l'année 2011 (services déconcentrés)
DEVK1030543A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Arrêté du 24 décembre 2010 portant inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade d'inspecteur de l'administration du développement durable
DEVK1032752A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 2 décembre 2010 relative au retrait d'agréments d'artifices de divertissement n° AD/BB/63288 à 63290
DEVP1030049S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 2 décembre 2010 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/CH/66013
DEVP1030052S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 12 janvier 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1100572S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Avis relatif aux accords multilatéraux signés par la France en vigueur dans le transport routier et ferroviaire des marchandises dangereuses au 15 janvier 2011
DEVP1101467V
Prévention des risques
Avis
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 12 janvier 2011 portant nomination des membres à la commission d'accompagnement du doctorant ingénieur des travaux publics de l'État (ITPE)
DEVD1033865S
Développement durable
Décision
Date de signature : 12-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Arrêté du 7 janvier 2011 portant désignation d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1100155A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 07-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 2 décembre 2010 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BA/63168
DEVP1021809S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 2 décembre 2010 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BA/66381
DEVP1030047S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'aspirant de marine
DEVK1100188A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Arrêté du 3 janvier 2011portant nomination au grade d'aspirant de la marine
DEVK1100192A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'aspirant de la marine
DEVK1100199A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'aspirant de la marine
DEVK1100202A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1100181A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1100183A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1100186A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'aspirant de marine
DEVK1100187A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'officier de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes à titre temporaire
DEVK1100203A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Arrêté du 13 janvier 2011 portant promotion au grade d'officier de 2e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes
DEVK1101221A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 14 janvier 2011 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1101139S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Circulaire du 28 décembre 2010 relative aux modalités d'organisation et de gouvernance des réseaux (hors ceux du réseau scientifique et technique)
DEVK1028540C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Circulaire du 23 décembre 2010 relative à l'actualisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement
DEVL1027216C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 23-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Circulaire du 23 décembre 2010 relative à l'actualisation annuelle des valeurs de base pour le calcul de la taxe locale d'équipement, des taxes assimilées et de la redevance d'archéologie préventive (art. 1585 D-I du code général des impôts)
DEVL1031906C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 23-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Circulaire du 3 janvier 2011relative aux modalités d'instruction des dossiers de la mesure 323A « Élaboration et animation des documents d'objectifs Natura 2000 » du plan de développement rural hexagonal lorsque les services de l'État sont bénéficiaires de l'aide en application des articles L. 414-2, R. 414-8 et R. 414-9 du code de l'environnement et du plan de développement rural hexagonal
DEVL1030074C
Nature
Circulaire
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision ING/SVM n° 2010-5087 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du responsable de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité » (SVM) au délégué du responsable de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité » (SVM)
DEVT1101123S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
DEVT1100875S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
DEVT1100964S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeurdu département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
DEVT1100972S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeurdu département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
DEVT1100991S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
DEVT1101026S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 30 décembre 2010 autorisant l'aliénation de terrains du domaine privé du Port autonome de Paris
DEVT1028586S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision DSNA/D n° 10-288 du 24 décembre 2010 portant délégations de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1033198S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
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