Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Annexe
273
Arrêté
4737
Autre
702
Avenant
119
Avis
162
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1811
Convention
338
Décision
7202
Directive
2
Instruction
282
Note
645
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4013
Aviation civile
2192
Climat
5
Collectivités territoriales
26
Défense et Sécurité
7
Développement durable
822
Eau
203
Énergie
464
Équipement
477
Logement et construction
1042
Mer
339
Nature
1048
Paysage et sites
102
Prévention des risques
1610
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3851
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
72
Biodiversité
154
Circulation aérienne
61
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
42
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
456
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
752
Risque naturel
1
Sécurité maritime
6
Transport aérien
25
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
5
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
333
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16354 documents trouvés
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CSV
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 25-06-2009
Circulaire du 28 mai 2009 relative aux véhicules endommagés
DEVS0912151C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-30 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911246S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-31 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911250S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-32 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911252S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-33 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911254S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-35 du 26 mai 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911385S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 26-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-38 du 26 mai 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911387S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 26-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Arrêté du 3 juin 2009 portant nomination au groupe d'experts pour les oiseaux et leur chasse
DEVN0911374A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-06-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision du 29 mai 2009 portant nomination des membres du comité techniqueparitaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
DEVU0911898S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 29-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Publié le : 10-06-2009
Arrêté du 28 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
DEVK0907498A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 28-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Circulaire du 27 mars 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0910140C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 27-03-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Circulaire du 28 avril 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0911223C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 28-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 30 avril 2009 portant nomination au Conseil supérieur des installations classées
DEVP0911398A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 30-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Décision du 15 avril 2009 portant création d'un groupe de travail relatif à la stratégie d'analyse, d'évaluation et de maîtrise des risques technologiques auprès de la direction générale de la prévention des risques
DEVP0905298S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Décision du 15 avril 2009 portant composition d'un groupe de travail relatif à la stratégie d'analyse, d'évaluation et de maîtrise des risques technologiques auprès de la direction générale de la prévention des risques
DEVP0905300S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-22 du 21 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0909029S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 21-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-24 du 21 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0909031S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 21-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-25 du 21 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0909049S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 21-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-23 du 29 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0909045S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 29-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Circulaire du 14 avril 2009 relative au renforcement de la politique locale et nationale de sécurité routière en 2009
DEVS0910002C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 14-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Circulaire DSNA/D n 090103 du 6 mai 2009 portant sur la mise en doute de la compétence pratique des contrôleurs
DEVA0908561C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 06-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Délégation de gestion du 31 mars 2008 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0910714X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 31-03-2008
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 14 mai 2009 fixant les dates de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière de la session de 2010
DEVS0910405A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 14-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 14 mai 2009 fixant les dates de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et désignant les centres d'examen pour la session de 2009
DEVS0910412A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 14-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Circulaire du 27 avril 2009 relative à l'application aux tuyauteries sur site de la circulaire du 29 septembre 2005 relative à l'appréciation de la démarche de maîtrise des risques, de la circulaire du 3 octobre 2005 relative aux plans de prévention des risques technologiques et de la circulaire du 4 mai 2007 relative à la maîtrise de l'urbanisation autour des installations classées
DEVP0910811C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 27-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Circulaire du 2 avril 2009 relative à la redevance pour pollution de l'eau d'origine non domestique
DEVO0906152C
Nature
Circulaire
Date de signature : 02-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 6 mai 2009 portant abrogation de l'arrêté du 22 décembre 2003 portant création de commissions spéciales chargées du traitement des cas des contrôleurs éprouvant des difficultés pratiques dans l'exercice de leur qualification dans les organismes de la circulation aérienne
DEVA0908631A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 06-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 20 mai 2009 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2008 fixant les conditions de la modulation du montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 et susceptible d'être allouée aux agents de la direction générale de l'aviation civile
DEVA0911582A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 20-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Publié le : 25-05-2009
Décision DSNA/D n° 090100 du 29 avril 2009 modifiant la décision n° 05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA0910098S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Délégation de gestion du 31 décembre 2008 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil et de bâtiments pour le compte du CRNA-O
DEVA0910431X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 31-12-2008
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision n° 2009-005 du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines [RATP/EST]
DEVT0909298S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable de la mission audit [VNF]
DEVT0909560S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision n° 2009-07 du 3 avril 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au responsable ressources humaines du département BUS (RATP/bus)
DEVT0910283S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision DSNA/D n° 090099 du 29 avril 2009 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l'innovation
DEVA0909817S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision n° AD 2009-02 du 3 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0902488S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-02-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision n° AD 2008-55 du 19 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0905220S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-03-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision n° AD 2008-61 du 19 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0902483S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-03-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision n° AD 2008-64 du 19 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0903426S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-03-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision n° AD 2009-12 du 17 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0905226S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision n° AD 2009-13 du 17 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0905228S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision n° AD 2009-16 du 17 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0908091S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision n° AD 2009-18 du 17 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0908099S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision n° EXP 2009-01 du 19 mars 2009 relative à l'agrément de produits explosifs
DEVO0905803S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-03-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision n° EXP 2009-03 du 19 mars 2009 relative à l'agrément de produits explosifs
DEVP0905814S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-03-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision n° AD 2009-05 du 19 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0903429S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-03-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision n° AD 2008-62 du 17 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0902485S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision n° EXP 2009-02 du 17 avril 2009 relative à l'agrément de produits explosifs
DEVP0905811S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision n° EXP 2009-04 du 17 avril 2009 relative à l'agrément de produits explosifs
DEVP0905820S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision n° AD 2009-10 du 17 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0905222S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision n° AD 2009-11 du 17 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0905225S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
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