Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 07-06-2023

Décision du 1er juin 2023 portant désignation de l’officier de sécurité adjoint du service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de la transition énergétique et de la mer.
TREK2314866S Administration générale Décision Date de signature : 01-06-2023 Date de publication : 07-06-2023
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Publié le : 06-06-2023

Arrêté du 1er juin 2023 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2308274A Transports Arrêté Date de signature : 01-06-2023 Date de publication : 06-06-2023
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Décision du 26 mai 2023 portant nomination d’experts scientifiques auprès du Comité d’évaluation scientifique des agents exerçant une activité de recherche (CESAAR).
TRED2312924S Développement durable Décision Date de signature : 26-05-2023 Date de publication : 06-06-2023
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Publié le : 03-06-2023

Annexe à l'arrêté du 15 mars 2023 portant approbation du schéma national des véloroutes.
TRET2306941A Transports Annexe Date de signature : 15-03-2023 Date de publication : 03-06-2023
Annexe(s) :
- 1
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Décision du 30 mai 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central) - TREA2314556S.
TREA2314556S Aviation civile Décision Date de signature : 30-05-2023 Date de publication : 03-06-2023
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Décision du 30 mai 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest). (Abrogée par la décision du 16 octobre 2023 – NOR : TREA2326865S).
TREA2314275S Aviation civile Décision Date de signature : 30-05-2023 Date de publication : 03-06-2023
- Document principal
Décision du 30 mai 2023 relative à l’intérim des fonctions de directeur « coopération européenne et réglementation de sécurité » de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2314551S Aviation civile Décision Date de signature : 30-05-2023 Date de publication : 03-06-2023
- Document principal
Décision du 30 mai 2023 relative à l’intérim des fonctions de directeur « ressources et compétences » de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2314566S Aviation civile Décision Date de signature : 30-05-2023 Date de publication : 03-06-2023
- Document principal
Décision du 25 mai 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest). (Abrogée par la décision du 12 Octobre 2023 TREA2326862S).
TREA2312772S Aviation civile Décision Date de signature : 25-05-2023 Date de publication : 03-06-2023
- Document principal
Décision du 30 mai 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central). Abrogée par la Décision du 12 Octobre 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central) TREA2326825S.
TREA2312620S Aviation civile Décision Date de signature : 30-05-2023 Date de publication : 03-06-2023
- Document principal

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