Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 22-02-2023

• Liste du 16 février 2023 recensant les sociétés remplissant les critères mentionnés au 4° bis de l’article R. 612-22 du code de la sécurité intérieure.[Abrogée par la liste du 26 juin 2023 recensant les sociétés remplissant les critères mentionnés au 4° bis de l’article R. 612-22 du code de la sécurité intérieure (TREA2317490K).
  TREA2304838K Aviation civile Autre Date de signature : 15-02-2023 Date de publication : 22-02-2023
  • Document principal
• Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Loir de Vaas à Bazouges » (zone spéciale de conservation).
  TREL2304114A Nature Annexe Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 22-02-2023
  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1

  • Lien
• Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 01 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Rutin, coteau de Chaumiton, étang de Saosnes et forêt de Perseigne » (zone spéciale de conservation).
  TREL2304110A Nature Annexe Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 22-02-2023
  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1

  • Lien
• Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 portant désignation du site Natura 2000 « Lac du Bourget et marais de Chautagne » (zone spéciale de conservation).
  TREL2304096A Nature Annexe Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 22-02-2023
  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1

  • Lien
• Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône » renommé « Forêts alluviales et lônes du Haut Rhône » (zone spéciale de conservation).
  TREL2304095A Nature Annexe Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 22-02-2023
  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1

  • Lien
• Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Bocage à Osmoderma eremita entre Sillé-le-Guillaume et la Grande-Charnie » (zone spéciale de conservation).
  TREL2304117A Nature Annexe Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 22-02-2023
  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1

  • Lien
• Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Sambre » (zone spéciale de conservation)
  TREL2304097A Nature Annexe Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 22-02-2023
  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1

  • Lien
• Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de cavités à Minioptères de Schreibers en Franche-Comté (12 cavités) » renommé « Réseau de cavités à Minioptères de Schreibers en Franche-Comté (6 cavités) » (zone spéciale de conservation).
  TREL2304106A Nature Annexe Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 22-02-2023
  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1

  • Lien
• Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Marais Vernier, Risle Maritime » (zone spéciale de conservation).
  TREL2304098A Nature Annexe Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 22-02-2023
  • Lien
• Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Les Usses » (zone spéciale de conservation).
  TREL2304094A Nature Annexe Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 22-02-2023
  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1

  • Lien