Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 24-12-2024

Arrêté du 16 décembre 2024 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TECR2433739A Énergie Arrêté Date de signature : 16-12-2024 Date de publication : 24-12-2024
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Arrêté du 11 décembre 2024 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2025.
TECK2433700A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-12-2024 Date de publication : 24-12-2024
- Document principal
Arrêté du 17 décembre 2024 portant nomination des membres des jurys de validation des acquis de l’expérience maritime pont, machine et électrotechnique pour l’année 2025.
PTDM2434360A Mer Arrêté Date de signature : 17-12-2024 Date de publication : 24-12-2024
- Document principal
Décision du 16 décembre 2024 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation de la route nationale RN7 (contournement de Valence).
PTDT2433450S Transports Décision Date de signature : 16-12-2024 Date de publication : 24-12-2024
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
Arrêté du 17 décembre 2024 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TECP2433495A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 17-12-2024 Date de publication : 24-12-2024
- Document principal
Décision du 16 décembre 2024 portant fermeture en 2025 des sites de l’administration centrale.
PTDK2434346S Administration générale Décision Date de signature : 16-12-2024 Date de publication : 24-12-2024
- Document principal
Arrêté du 19 décembre 2024 portant nomination d’une membre de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2434596A Développement durable Arrêté Date de signature : 19-12-2024 Date de publication : 24-12-2024
- Document principal
Décision du 19 décembre 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
PTDA2434357S Aviation civile Décision Date de signature : 19-12-2024 Date de publication : 24-12-2024
- Document principal

Publié le : 21-12-2024

Résumé des arrêtés d’autorisation pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 06 décembre 2023 et le 31 décembre 2024.
TECL2324543A Nature Arrêté Date de signature : 06-12-2023 Date de publication : 21-12-2024
- Document principal
Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 7 juin 2024 et le 31 décembre 2024.
TECL2417485S Nature Décision Date de signature : 07-06-2024 Date de publication : 21-12-2024
- Document principal

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