Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16369 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 11-01-2025

Décision du 23 décembre 2024 portant agrément d’un organisme pour délivrer les certificats de formation prévus par l’article R. 557-6-13 du code de l’environnement.
TECP2431793S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-12-2024 Date de publication : 11-01-2025
- Document principal
Note de gestion du 2 décembre 2024 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État affectés au MTEL.
PTDK2431719N Administration générale Note Date de signature : 02-01-2024 Date de publication : 11-01-2025
- Document principal
Décision du 10 janvier 2025 modifiant la décision du 19 décembre 2024 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2025.
TECM2500977S Mer Décision Date de signature : 10-01-2025 Date de publication : 11-01-2025
- Document principal

Publié le : 10-01-2025

Arrêté du 20 décembre 2024 fixant les attributions, l’effectif, la procédure de nomination, et la formation des chefs de salle, des superviseurs ATFCM et des chefs d’équipe dans les centres en route de la navigation aérienne.
PTDA2434709A Aviation civile Arrêté Date de signature : 20-12-2024 Date de publication : 10-01-2025
- Document principal
Arrêté du 7 janvier 2025 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.[Abrogé par l'arrêté du 7 avril 2025 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.TECK2510697A].
ATDK2500384A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-01-2025 Date de publication : 10-01-2025
- Document principal
Arrêté du 20 décembre 2024 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de quart du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile qui exercent des missions de gestion d’aires de trafic de l’aérodrome de Paris-Charles-de-Gaulle.
PTDA2434705A Aviation civile Arrêté Date de signature : 20-12-2024 Date de publication : 10-01-2025
- Document principal
Arrêté du 20 décembre 2024 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de tour et des chefs de quart des organismes de la circulation aérienne.
PTDA2434712A Aviation civile Arrêté Date de signature : 20-12-2024 Date de publication : 10-01-2025
- Document principal

Publié le : 09-01-2025

Arrêté du 08 janvier 2025 relatif au calendrier des examens pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d’aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l’entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion de l’entreprise maritime pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel, des brevets de technicien supérieur maritimes pour l’année scolaire 2024/2025.
TECM2500607A Mer Arrêté Date de signature : 08-01-2025 Date de publication : 09-01-2025
- Document principal

Publié le : 28-12-2024

Arrêté du 13 décembre 2024 portant nomination au Conseil national de l’économie circulaire.
TECP2408871A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 28-12-2024
- Document principal
Décision du 24 décembre 2024 portant désignation des navires de pêche professionnelle inclus dans l’expérimentation obligatoire prévue par l’arrêté du 13 décembre 2024 relatif à l’amélioration de la collecte de données sur les captures accidentelles de mammifères marins et à l’expérimentation de dispositifs techniques de réduction des captures accidentelles de dauphin commun à bord de navires de pêche sous pavillon français.
ATDM2434727S Mer Décision Date de signature : 24-12-2024 Date de publication : 28-12-2024
- Document principal

<<

<

35

36

37

38

39

>

>>