Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 13-12-2024

• Arrêté du 5 décembre 2024 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
  TECL2433204A Nature Arrêté Date de signature : 05-12-2024 Date de publication : 13-12-2024
  • Document principal
• Décision du 10 décembre 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Lille – Marcq-en-Baroeul (Nord).
  PTDA2433648S Aviation civile Décision Date de signature : 10-12-2024 Date de publication : 13-12-2024
  • Document principal
• Arrêté du 11 décembre 2024 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles.
  TECL2433206A Nature Arrêté Date de signature : 11-12-2024 Date de publication : 13-12-2024
  • Document principal
• Décision du 9 décembre 2024 de délégation de catégories de projets « transport ».
  TECD2432010S Développement durable Décision Date de signature : 09-12-2024 Date de publication : 13-12-2024
  • Document principal
• Décision du 02 décembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
  PTDA2421780S Aviation civile Décision Date de signature : 02-12-2024 Date de publication : 13-12-2024
  • Document principal
• Décision du 30 octobre 2024 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs des travaux publics de l’Etat (ITPE).
  TECD2428750S Développement durable Décision Date de signature : 30-10-2024 Date de publication : 13-12-2024
  • Document principal
• Décision du 18 novembre 2024 d’évocation du projet d’exploitation de sables siliceux porté par le GIE Loire Grand Large.
  TECD2430242S Développement durable Décision Date de signature : 18-11-2024 Date de publication : 13-12-2024
  • Document principal
• Arrêté du 05 décembre 2024 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
  TECL2433208A Nature Arrêté Date de signature : 05-12-2024 Date de publication : 13-12-2024
  • Document principal
• Décision du 10 décembre 2024 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels ».
  TECD2433368S Développement durable Décision Date de signature : 10-12-2024 Date de publication : 13-12-2024
  • Document principal
• Arrêté du 11 décembre 2024 portant désignation d’un président de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
  TECV2433251A Développement durable Arrêté Date de signature : 11-12-2024 Date de publication : 13-12-2024
  • Document principal