Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
273
Arrêté
4715
Autre
702
Avenant
119
Avis
162
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1811
Convention
337
Décision
7176
Directive
2
Instruction
281
Note
644
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4012
Aviation civile
2177
Climat
4
Collectivités territoriales
26
Défense et Sécurité
7
Développement durable
817
Eau
200
Énergie
463
Équipement
477
Logement et construction
1040
Mer
338
Nature
1043
Paysage et sites
102
Prévention des risques
1598
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3846
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
71
Biodiversité
154
Circulation aérienne
61
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
42
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
451
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
752
Risque naturel
1
Sécurité maritime
5
Transport aérien
25
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
4
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
282
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16303 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 28-02-2024
Convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-O du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
TREA2400218X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 28-02-2024
Document principal
Publié le : 27-02-2024
Convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et Infrastructures Bas Carbone.
TREA2335153X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 27-02-2024
Document principal
Décision du 21 février 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TREA2403068S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2024
Date de publication : 27-02-2024
Document principal
Décision du 15 février 2024 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
TREA2334960S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2024
Date de publication : 27-02-2024
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-NE du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Infrastructures Bas Carbone.
TREA2403665X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 27-02-2024
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et Infrastructures Bas Carbone.
TREA2335331X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 27-02-2024
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et Infrastructures Bas Carbone.
TREA2335281X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 27-02-2024
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-OI du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Vigie Saint Denis et Infrastructures Bas Carbone.
TREA2335325X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 27-02-2024
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-CE du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et Infrastructures Bas Carbone.
TREA2335218X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 27-02-2024
Document principal
Arrêté du 22 février 2024 portant nominations de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2404627A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 22-02-2024
Date de publication : 27-02-2024
Document principal
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