Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2015

• Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Midi-Pyrénées et du président du conseil régional de Midi-Pyrénées portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Midi-Pyrénées et du conservatoire d’espaces naturels d’Ariège
  DEVL1528475V Nature Avis Date de publication : 10-12-2015
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• Note du 25 novembre 2015 relative à la date d’entrée en vigueur de la première interdiction de capture des oiseaux dans le milieu naturel pour les espèces d’oiseaux protégées en application de l’arrêté du 29 octobre 2009
  DEVL1522605N Nature Note Date de signature : 25-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 26 juin 2008 portant nomination des membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
  DEVA1527852A Aviation civile Arrêté Date de signature : 18-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Décision du 17 novembre 2015 portant délégation de compétence au conseil régional de la Guadeloupe pour déléguer l’exploitation des liaisons aériennes entre La Désirade, les Saintes et Marie-Galante, d’une part, et Pointe-à-Pitre, d’autre part
  DEVA1527827S Aviation civile Décision Date de signature : 17-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Décision no 119220 du 20 novembre 2015 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d’accords-cadres passés par le service national d’ingénierie aéroportuaire pour le compte du ministère de la défense
  DEVA1528298S Aviation civile Décision Date de signature : 20-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Décision no 119221 du 23 novembre 2015 modifiant la décision du 24 janvier 2014 portant délégation de signature (service national d’ingénierie aéroportuaire)
  DEVA1528311S Aviation civile Décision Date de signature : 23-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Décision du 2 novembre 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
  DEVK1524442S Administration générale Décision Date de signature : 02-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Décision du 6 novembre 2015 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
  DEVK1527993S Administration générale Décision Date de signature : 06-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Décision du 16 novembre 2015 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
  DEVK1519405S Administration générale Décision Date de signature : 16-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Note de gestion du 9 novembre 2015 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE au titre de l’année de référence 2015
  DEVK1526108N Administration générale Note Date de signature : 09-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Décision du 23 novembre 2015 relative à la reconnaissance d’un protocole de suivi environnemental des parcs éoliens terrestres
  DEVP1524635S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Arrêté du 26 novembre 2015 relatif la désignation des examinateurs des examens pour l’obtention des certificats d’aptitude professionnelle maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes au titre de l’année scolaire 2015-2016
  DEVT1525244A Mer Arrêté Date de signature : 26-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Circulaire du 24 novembre 2015 relative à la limitation de vitesse sur autoroute pour des motifs de qualité de l’air
  DEVT1526413C Transports Circulaire Date de signature : 24-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Arrêté du 17 novembre 2015 fixant le taux de l’indemnité accordée au président de la commission administrative de l’aviation civile ou à son suppléant
  DEVA1517506A Aviation civile Arrêté Date de signature : 17-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Décision du 3 novembre 2015 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
  DEVR1527425S Énergie Décision Date de signature : 03-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Décision du 28 octobre 2015 portant nomination des membres du groupe d’experts toxicologues auprès de la direction générale de la prévention des risques
  DEVP1523460S Prévention des risques Décision Date de signature : 28-10-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Décision du 13 novembre 2015 relative à la reconnaissance de guides professionnels en application de la section II de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation – Guide « Tuyauteries et robinetteries – mise en application de la section II (dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations) de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié »
  DEVP1526270S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Décision du 20 novembre 2015 relative à la reconnaissance de la méthode de modélisation des perturbations générées par les aérogénérateurs sur les radars météorologiques CLOUDSIS 1.0 et de la société Qinetiq Ltd chargée de sa mise en œuvre
  DEVP1527649S Prévention des risques Décision Date de signature : 20-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Note technique du 23 novembre 2015 relative aux processus de prépositionnement et d’affectation des agents dans le cadre de la réforme de l’organisation territoriale de l’État
  NORDEVK15265 Administration générale Note Date de signature : 23-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Arrêté du 17 novembre 2015 portant approbation de la charte de déontologie du conseil général de l’environnement et du développement durable
  DEVV1526354A Développement durable Arrêté Date de signature : 17-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Décision du 13 octobre 2015 relative à la mise en œuvre d’un programme de recherche
  DEVD1527174S Développement durable Décision Date de signature : 13-10-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Arrêté du 19 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
  DEVL1527068A Nature Arrêté Date de signature : 19-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Arrêté du 6 novembre 2015 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
  DEVK1528396A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Arrêté du 6 novembre 2015 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
  DEVK1528397A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Arrêté du 17 novembre 2015 portant intérim de la délégation ministérielle à l’accessibilité (administration centrale)
  DEVK1528510A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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