Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
277
Arrêté
4799
Autre
703
Avenant
119
Avis
163
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1811
Convention
339
Décision
7280
Directive
2
Instruction
289
Note
650
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4029
Aviation civile
2251
Climat
5
Collectivités territoriales
27
Défense et Sécurité
7
Développement durable
841
Eau
204
Énergie
466
Équipement
477
Logement et construction
1045
Mer
348
Nature
1055
Paysage et sites
115
Prévention des risques
1625
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3863
Urbanisme et aménagement
66
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
74
Biodiversité
154
Circulation aérienne
72
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
43
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
477
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
760
Risque naturel
1
Sécurité maritime
6
Transport aérien
27
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
5
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
492
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16513 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 25-03-2015
Décision ND no 2015-012 du 17 février 2015 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l’unité opérationnelle voie
DEVT1505890S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décisions ND-GDI nos 2015-08-014 du 17 février 2015 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l’unité opérationnelle conduite du transport (CT) et au directeur de l’unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d’art (ESO)
DEVT1505932S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision du 27 février 2015 portant agrément d’experts et d’organismes en application de l’article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1505095S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision du 19 février 2015 fixant la répartition des sièges du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est
DEVA1505556S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision du 26 février 2015 portant délégationde signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)
DEVA1504053S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision du 4 mars 2015 portant délégation de compétence au syndicat mixte de l’aéroport de Poitiers-Biard pour déléguer l’exploitation de la liaison aérienne entre Poitiers et Lyon
DEVA1505982S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-03-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision du 4 mars 2015 portant délégation de compétence à la chambre de commerce et d’industrie de La Rochelle pour déléguer l’exploitation de la liaison aérienne entre La Rochelle et Lyon
DEVA1505983S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-03-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Arrêté du 16 janvier 2015 portant approbation de l’élection du président et du vice-président respectifs des commissions faune, flore et ses habitats et parcs naturels régionaux-chartes des parcs nationaux du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1431220A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-01-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Arrêté du 24 février 2015 portant commissionnement et modification d’attributions de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1504751A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Arrêté du 4 mars 2015 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1505674A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-03-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Arrêté du 9 mars 2015 portant nomination des membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l’assurance construction
ETLL1504503A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 09-03-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision no 2014-2178 du 30 décembre 2014 portant modification de la décision no 2014-27 du 2 janvier 2014 modifiée portant délégation de signature
DEVD1505516S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-12-2014
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision no 2015-142 du 30 janvier 2015 portant modification de la décision no 2014-26 du 2 janvier 2014 modifiée portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1505514S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-01-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision no 2015-143 du 30 janvier 2015 portant modification de la décision no 2014-27 du 2 janvier 2014 modifiée portant délégation de signature
DEVD1505517S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-01-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision du 9 mars 2015 portant définition des compétences territoriales des missions d’inspection générale territoriale
DEVV1506391S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-03-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Publié le : 10-03-2015
Arrêté du 12 février 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1503318A
Nature
Arrêté
Date de signature : 12-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Circulaire C no 2015-01 du 26 janvier 2015 relative aux orientations pour la programmation 2015 des actions et des crédits de l’Agence nationale de l’habitat
ETLL1505014C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 26-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Avis du 10 février 2015 relatif à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application de l’article L. 351-2 du code de la construction et de l’habitation
ETLL1429768V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 10-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Arrêté du 10 février 2015 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
DEVR1504314A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision du 12 février 2015 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
DEVP1503599S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Arrêté du 7 janvier 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1430382A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Arrêté du 10 février 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1503317A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision ND-MRB no 2013-5526 du 15 juillet 2013 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) à différents directeurs, responsables et agents du département MRB
DEVT1505147S
Transports
Décision
Date de signature : 15-07-2013
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision ND-MOP no 2014-5038 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au responsable de l’unité maîtrise d’ouvrage tramway (RATP)
DEVT1504533S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décisions ND-MOP nos 2014-5034-5035-5039-5042-5043 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) à l’assistante du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets ; au délégué du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) ; au responsable de l’unité maîtrise d’ouvrage des infrastructures de transport et espaces voyageurs ; au responsable de l’unité génie ferroviaire et au responsable de l’unité agence de développement opérationnel
DEVT1505037S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
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