Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16341 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-05-2014

Décisions M2E-G-ND n°s 00007-00008-00009 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département M2E à la responsable communication (COM) du département, au responsable de la mission maîtrise des risques professionnels et industriels (MPI) et aux agents du groupe achats du département (RATP)
DEVT1410597S Transports Décision Date de signature : 03-04-2014 Date de publication : 25-05-2014
- Document principal
Décisions ND-M2E-G-ND n°s 000010-000011-000012 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents du contrôle de gestion (CG) ; à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines et aux agents de l'unité technique management des services (MDS)
DEVT1410750S Transports Décision Date de signature : 03-04-2014 Date de publication : 25-05-2014
- Document principal
Décision du 18 avril 2014 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Cameroun pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime au titre de l'année 2014
DEVT1408515S Mer Décision Date de signature : 18-04-2014 Date de publication : 25-05-2014
- Document principal
Décision ND-GIS n° 2014-25 du 1er mai 2014 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité gestion des rémunérations et des systèmes d'information (GRSI)
DEVT1410488S Transports Décision Date de signature : 01-05-2014 Date de publication : 25-05-2014
- Document principal
Décision du 2 mai 2014 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
DEVA1410409S Aviation civile Décision Date de signature : 02-05-2014 Date de publication : 25-05-2014
- Document principal

Publié le : 10-05-2014

Arrêté du 11 avril 2014 portant inscription sur la liste d'aptitude (attachés d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2014)
DEVK1408243A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Arrêté du 22 avril 2014 portant admission à l'examen professionnel (attachés d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2013)
DEVK1408295A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Note du 2 avril 2014 relative au renouvellement des membres des comités de bassin dans les conditions prévues par l'article D. 213-17 du code de l'environnement
DEVL1406075N Nature Note Date de signature : 02-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF Infra de SNCF
DEVT1409303S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF régions et intercités de SNCF
DEVT1409317S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF Transilien de SNCF
DEVT1409491S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général sécurité et qualité du service ferroviaire de SNCF
DEVT1409512S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF voyages de SNCF
DEVT1409516S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général adjoint finances, achats, systèmes d'information de SNCF
DEVT1409518S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général délégué cohésion et ressources humainesde SNCF
DEVT1409519S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général délégué stratégie et développement de SNCF
DEVT1409522S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général matériel de SNCF
DEVT1409572S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur de la communication de SNCF
DEVT1409576S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au secrétaire général de SNCF
DEVT1409580S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision ND/VAL n° 2014-07 du 10 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique à des chargés d'affaires en immobilier dudit département (RATP)
DEVT1408620S Transports Décision Date de signature : 10-03-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision ND-GIS n° 2014-19 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité prévention et santé au travail (RATP)
DEVT1409126S Transports Décision Date de signature : 01-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision ND-GIS n° 2014-23 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité prévention et santé au travail (RATP)
DEVT1409193S Transports Décision Date de signature : 01-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision du 24 avril 2014 relative à l'amélioration de l'offre de transport dans les secteurs II, III et IV de Marne-la-Vallée entre Noisiel et Chessy - projet dit « Chessy »
DEVT1409815S Transports Décision Date de signature : 24-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice générale déléguée stratégie et développement de SNCF au directeur juridique groupe
DEVT1409316S Transports Décision Date de signature : 17-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoir de la directrice générale déléguéestratégie et développement de SNCF au directeur des ressources humaines des fonctionstransverses
DEVT1409614S Transports Décision Date de signature : 17-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal

<<

<

261

262

263

264

265

>

>>