Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-07-2015

Instruction du Gouvernement du 16 juin 2015 relative aux nouvelles modalités du dialogue social au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1511479J Administration générale Instruction Date de signature : 16-06-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Note du 29 juin 2015 relative à la fonction juridique en services déconcentrés. Mise en œuvre des préconisations du groupe de travail
DEVK1514293N Administration générale Note Date de signature : 29-06-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Arrêté du 21 mai 2015 portant création d’une commission d’examen des candidatures en vue de la nomination du directeur général de l’Institut français des sciences et technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
DEVD1511377A Développement durable Arrêté Date de signature : 21-05-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Décision du 11 juin 2015 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine Infrastructures
DEVD1513570S Développement durable Décision Date de signature : 11-06-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Décision du 18 juin 2015 portant délégation de signature (autorité environnementale du conseil général de l’environnement et du développement durable)
DEVV1514738S Développement durable Décision Date de signature : 18-06-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Arrêté du 26 mai 2015 modifiant l’arrêté du 2 mars 2010 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national des Cévennes
DEVL1511508A Nature Arrêté Date de signature : 26-05-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Arrêté du 27 mai 2015 modifiant l’arrêté du 4 décembre 2012 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national des Calanques
DEVL1511612A Nature Arrêté Date de signature : 27-05-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Décision du 11 mai 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du service de l’aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon DSNA/SPM
DEVA1514503S Aviation civile Décision Date de signature : 11-05-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Décision SA-SNA-NE no 43 du 21 mai 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du service de la navigation aérienne Nord-Est
DEVA1513201S Aviation civile Décision Date de signature : 21-05-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Décision du 9 juin 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)
DEVA1513033S Aviation civile Décision Date de signature : 09-06-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Décision du 12 juin 2015 relative à la liste des aérodromes entrant dans le champ d’application du règlement (CE) no 216/2008 modifié du Parlement européen et du Conseil du 20 février 2008 concernant des règles communes dans le domaine de l’aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne
DEVA1512050S Aviation civile Décision Date de signature : 12-06-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Décision du 17 juin 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile AntillesGuyane)
DEVA1514352S Aviation civile Décision Date de signature : 17-06-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Décision du 19 juin 2015 portant délégation de compétence au syndicat mixte de l’aéroport Rodez-Aveyron pour déléguer l’exploitation de la liaison aérienne entre Rodez et Paris (Orly)
DEVA1512287S Aviation civile Décision Date de signature : 19-06-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Décision du 19 juin 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)
DEVA1514543S Aviation civile Décision Date de signature : 19-06-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Décision du 29 juin 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est)
DEVA1515171S Aviation civile Décision Date de signature : 29-06-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Décision ND-MRF no 15-018 du 13 mars 2015 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents approvisionneurs de l’entité logistique de l’unité de maintenance MP (RATP)
DEVT1510745S Transports Décision Date de signature : 13-03-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Décision du 13 mai 2015 portant agrément des services assurant les vérifications périodiques et les vérifications d’installation d’un dispositif de contrôle de franchissement d’une signalisation lumineuse fixe ou clignotante
DEVS1511618S Transports Décision Date de signature : 13-05-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Décision du 22 juin 2015 portant dénomination de l’autoroute A 9 et de l’autoroute A 709
DEVT1501790S Transports Décision Date de signature : 22-06-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Avis relatif à l’accord concernant le comité exécutif du corridor de fret ferroviaire mer du Nord–Méditerranée entre les ministres en charge des transports du Royaume de Belgique, de la République française, du Grand-Duché de Luxembourg, du Royaume des Pays-Bas, de la Confédération suisse et du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
DEVT1515074V Mer Avis Date de publication : 10-07-2015
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Arrêté du 23 juin 2015 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour
DEVK1514232A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-06-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Arrêté du 23 juin 2015 portant intérim de la direction interdépartementale des routes Sud-Ouest
DEVK1514725A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-06-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Décision du 15 juin 2015 modifiant la décision du 9 juin 2004 créant une commission de sélection chargée de désigner les stagiaires techniciens supérieurs de l’équipement internes et externes qui suivront une formation alternée entre leur service d’affectation et l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
DEVK1512630S Administration générale Décision Date de signature : 15-06-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Décision du 15 juin 2015 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1514019S Administration générale Décision Date de signature : 15-06-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Publié le : 25-06-2015

Arrêté du 29 mai 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système « aCQUAREVIA + » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1508882A Logement et construction Arrêté Date de signature : 29-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Arrêté du 2 juin 2015 modifiant l’arrêté du 4 mai 2009 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national du Mercantour
DEVL1511631A Nature Arrêté Date de signature : 02-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l’identification des cours d’eau et à leur entretien
DEVL1506776J Nature Instruction Date de signature : 03-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Instruction du Gouvernement du 4 juin 2015 relative au financement par les agences de l’eau des retenues de substitution
DEVL1508139J Nature Instruction Date de signature : 04-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Décision SNA-RP no 44 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’organisme Orly-aviation générale des services de la navigation aérienne en région parisienne
DEVA1512556S Aviation civile Décision Date de signature : 08-12-2014 Date de publication : 25-06-2015
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Décision SNA-RP no 45 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’organisme Roissy-Le Bourget des services de la navigation aérienne en région parisienne
DEVA1512255S Aviation civile Décision Date de signature : 08-12-2014 Date de publication : 25-06-2015
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Décision SNA-RP no 47 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Orly aviation générale
DEVA1512547S Aviation civile Décision Date de signature : 08-12-2014 Date de publication : 25-06-2015
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Décision SNA-RP no 48 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Roissy-Le Bourget
DEVA1512550S Aviation civile Décision Date de signature : 08-12-2014 Date de publication : 25-06-2015
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Décision SNA-RP no 50 du 17 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du centre en route de la navigation aérienne Nord, de la direction des opérations et de la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA1512562S Aviation civile Décision Date de signature : 17-12-2014 Date de publication : 25-06-2015
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Décision no 15/000004 du 6 janvier 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du service de la navigation aérienne – océan Indien
DEVA1512840S Aviation civile Décision Date de signature : 06-01-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Décision du 20 janvier 2015 fixant la répartition des sièges au sein du comité technique de proximité du service d’état des îles Wallis et Futuna
DEVA1513216S Aviation civile Décision Date de signature : 20-01-2015 Date de publication : 25-06-2015
- Document principal
Décision du 20 janvier 2015 fixant la répartition des sièges au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d’État des îles Wallis et Futuna
DEVA1513218S Aviation civile Décision Date de signature : 20-01-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Décision no 42 SA/SNA NE du 21 mai 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial de l’organisme de contrôle de Bâle-Mulhouse
DEVA1513193S Aviation civile Décision Date de signature : 21-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
- Document principal
Décision du 21 mai 2015 portant organisation de la délégation de Mayotte au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien
DEVA1512220S Aviation civile Décision Date de signature : 21-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Décision du 27 mai 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
DEVA1512307S Aviation civile Décision Date de signature : 27-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Décision du 10 juin 2015 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1506460S Aviation civile Décision Date de signature : 10-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Arrêté du 27 mai 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1511979A Transports Arrêté Date de signature : 27-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Arrêté du 5 juin 2015 portant désignation et commissionnement d’un enquêteur technique non permanent au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
DEVT1513409A Mer Arrêté Date de signature : 05-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
- Document principal
Décision du 26 mai 2015 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l’année scolaire 2015-2016
DEVT1505698S Mer Décision Date de signature : 26-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Décision du 27 mai 2015 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A 40 et ses bifurcations avec les autoroutes A 41 et A 411
DEVT1512829S Transports Décision Date de signature : 27-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Note technique du 22 mai 2015 relative au commissionnement des agents des réserves naturelles et à l’exercice de leurs fonctions de police judiciaire
DEVL1508717N Nature Note Date de signature : 22-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
- Document principal
Note du 8 juin 2015 relative à l’actualisation des données du système d’information géographique portant sur l’état d’avancement du sentier du littoral
DEVL1510631N Nature Note Date de signature : 08-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Arrêté du 18 mai 2015 portant nomination au conseil à l’électrification rurale mentionné au 9e alinéa du I de l’article L. 2224-31 du code général des collectivités territoriales
DEVR1511872A Énergie Arrêté Date de signature : 18-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
- Document principal
Note technique du 21 mai 2015 relative aux actualités et orientations pour l’année 2015 en matière d’énergies renouvelables
DEVR1510614N Énergie Note Date de signature : 21-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
- Document principal
Décision du 9 juin 2015 portant désignation des représentants du personnel, membres du bureau de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1513375S Administration générale Décision Date de signature : 09-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Note de gestion du 1erjuin 2015 relative à la mise en œuvre de la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) au titre de l’année 2015
DEVK1512926N Administration générale Note Date de signature : 01-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Protocole du 22 mai 2015 sur la mobilisation des entreprises du bâtiment et des travaux publics en situation d’urgence
DEVK1513050X Administration générale Autre Date de signature : 22-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
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