Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-02-2002

Décision du 31 décembre 2001 portant nomination du directeur adjoint de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100456S Administration générale Décision Date de signature : 31-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
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Arrêté du 2 novembre 2001 fixant la composition du jury au concours externe de recrutement au titre de l'année 2001 d'ingénieurs à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100376A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-11-2001 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Arrêté du 2 novembre 2001 fixant la composition du jury au concours interne de recrutement au titre de l'année 2001 d'ingénieurs à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100378A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-11-2001 Date de publication : 25-02-2002
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Arrêté du 24 décembre 2001 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel des comités techniques paritaires placés auprès des directions régionales de l'environnement (Journal officiel du 31 janvier 2002)
ATEG0210009A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
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Arrêté du 11 janvier 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un examen professionnel d'accès à la 1re classe du groupe 3 de la filière technique des agents de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (Journal officiel du 18 janvier 2002)
ATEN0210019A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
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Instruction du 22 janvier 2002 relative au traitement des demandes d'une juridiction française tendant à la communication d'informations ayant fait l'objet d'une classification de protection des secrets de la défense nationale (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210003J Administration générale Instruction Date de signature : 22-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
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Décret no 2001-1206 du 12 décembre 2001 modifiant le décret no 93-1182 du 21 octobre 1993 relatif à la procédure applicable aux opérations entreprises dans le cadre de l'article 31 de la loi no 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau (Journal officiel du 19 décembre 2001)
ATEE0190010D Eau Autre Date de signature : 12-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
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Décret no 2002-17 du 3 janvier 2002 fixant les taux de la taxe piscicole pour 2002 (Journal officiel du 5 janvier 2002)
ATEE0190071D Nature Autre Date de signature : 03-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
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Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des espèces d'oiseaux qui peuvent justifier la désignation de zones de protection spéciale au titre du réseau écologique européen Natura 2000 selon l'article L. 414-1-II (1er alinéa) du code de l'environnement (Journal officiel du 29 janvier 2002)
ATEN0100423A Nature Arrêté Date de signature : 16-11-2001 Date de publication : 25-02-2002
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Arrêté du 24 décembre 2001 portant sur l'agrément d'associations de surveillance de qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) (Journal officiel du 30 janvier 2002)
ATEP0210011A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 24-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
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Arrêté du 30 novembre 2001 portant nomination à l'Etablissement public chargé du Parc national des Cévennes (Journal officiel du 8 janvier 2002)
ATEN0100420A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-11-2001 Date de publication : 25-02-2002
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Arrêté du 24 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise (Journal officiel du 9 janvier 2002)
ATEN0100451A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
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Arrêté du 28 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour (Journal officiel du 15 janvier 2002)
ATEN0100454A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
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Arrêté du 28 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de Port-Cros (Journal officiel du 15 janvier 2002)
ATEN0100455A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
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Publié le : 10-02-2002

Circulaire n° 2002-2 du 11 janvier 2002 relative au fonctionnement et à la maintenance des équipements dynamiques et des organisations mises en place en matière d'exploitation de la route. Programme 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210002C Équipement Circulaire Date de signature : 11-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
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Annexes au décret n° 2002-48 du 10 janvier 2002 portant approbation de l'engagement de substitution de l'Union d'économie sociale du logement et de la convention y afférente (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0200017D Logement et construction Annexe Date de signature : 10-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
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Circulaire UHC/DUH/31 n° 2001-91 du 27 décembre 2001 relative à la mise en œuvre de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (SRU) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110260C Logement et construction Circulaire Date de signature : 27-12-2001 Date de publication : 10-02-2002
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Circulaire UHC/OC3/32 n° 2001-92 du 28 décembre 2001 relative à la mise en place de accords collectifs départementaux (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110263C Logement et construction Circulaire Date de signature : 28-12-2001 Date de publication : 10-02-2002
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Décision du 14 janvier 2002 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210005S Administration générale Décision Date de signature : 14-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
- Document principal
Décision du 15 janvier 2002 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210006S Administration générale Décision Date de signature : 15-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
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Rectificatif à la circulaire n° 2001-84 du 11 novembre 2001 modifiant la circulaire n° 84-84 du 24 décembre 1984 portant application de l'arrêté du 5 novembre 1984, relatif à l'immatriculation des véhicules (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110246Z Équipement Rectificatif Date de signature : 11-11-2001 Date de publication : 10-02-2002
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Circulaire n° 2002-1 du 8 janvier 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210001C Équipement Circulaire Date de signature : 08-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
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Délibération n° 01-14 du du 11 décembre 2001 du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction, relative à un traitement automatisé d'informations nominatives (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110264X Logement et construction Autre Date de signature : 11-12-2001 Date de publication : 10-02-2002
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Décision du 21 décembre 2001 relative aux horaires d'ouverture des ouvrages de navigation sur les voies d'eau à grand gabarit et assimilées (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110261S Transports Décision Date de signature : 21-12-2001 Date de publication : 10-02-2002
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Décision du 28 décembre 2001 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110262S Transports Décision Date de signature : 28-12-2001 Date de publication : 10-02-2002
- Document principal
Arrêté du 2 janvier 2002 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210003A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
- Document principal
Arrêté du 11 janvier 2002 portant désignation de fonctions à la direction du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210004A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
- Document principal

Publié le : 25-01-2002

Circulaire DNP/SDEN no 2104 du 21 novembre 2001 relative à la procédure de désignation des sites Natura 2000 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0210010C Paysage et sites Circulaire Date de signature : 21-11-2001 Date de publication : 25-01-2002
- Document principal

Publié le : 10-01-2002

Circulaire n° 2001-88 du 18 décembre 2001 relative à la gestion des crédits de paiement. Titre V : bilan d'emploi 2001 et gestion 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110255C Administration générale Circulaire Date de signature : 18-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Circulaire n° 2001-84 du 11 novembre 2001 modifiant la circulaire n° 84-84 du 24 décembre 1984 portant application de l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110246C Équipement Circulaire Date de signature : 11-11-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Circulaire n° 2001-82 du 28 novembre 2001 relative à la mise en œuvre de la politique locale de sécurité routière (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110243C Équipement Circulaire Date de signature : 28-11-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Circulaire UHC/MA2/28 n° 2001-83 du 12 décembre 2001 relative à la présence des services de l'Etat au sein des agences d'urbanisme et aux conditions et modalités de leur financement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110245C Équipement Circulaire Date de signature : 12-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Circulaire n° 2001-85 du 12 décembre 2001 relative au calendrier 2002 des jours « hors chantier » (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110247C Équipement Circulaire Date de signature : 12-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Circulaire UHC/DU 3/29 n° 2001-87 du 12 décembre 2001 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110252C Équipement Circulaire Date de signature : 12-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Circulaire n° 2001-90 du 20 décembre 2001 modifiant la circulaire n° 95-40 du 10 mai 1995 relative à la sûreté de fonctionnement des systèmes numériques programmés utilisés dans les appareillages de sécurité des installations de remontées mécaniques (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110259C Équipement Circulaire Date de signature : 20-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Circulaire UHC/IUH2/30 2001-89 du 18 décembre 2001 relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat pour 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110258C Logement et construction Circulaire Date de signature : 18-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Arrêté du 10 décembre 2001 portant nomination d'un inspecteur général coordonnateur (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0110250A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Arrêté du 11 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 3 août 1992 modifié portant nomination des présidents des conseils de perfectionnement auprès des centres interrégionaux de formation professionnelle du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110257A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Décision du 8 février 2000 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion de l'activité du personnel péage et suivi des recettes de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110253S Administration générale Décision Date de signature : 08-02-2000 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Décision du 25 janvier 2001 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion et à l'administration du personnel (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110254S Administration générale Décision Date de signature : 25-01-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Décision du 23 novembre 2001 portant nomination au comité d'évaluation de la sécurité des tunnels routiers (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110244S Administration générale Décision Date de signature : 23-11-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Décision du 4 décembre 2001 de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110256S Administration générale Décision Date de signature : 04-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Arrêté du 7 décembre 2001 portant déclassement du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France d'une parcelle à Choignes (Haute-Marne) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110251A Transports Arrêté Date de signature : 07-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Avis de vacance d'emploi de directeur du service d'Etat de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110249V Administration générale Avis Date de publication : 10-01-2002
- Document principal

Publié le : 25-12-2001

Circulaire UHC/DU3/26 n° 2001-81 du 30 novembre 2001 relative à l'incidence du passage à l'euro le 1er janvier 2002 sur le traitement des taxes d'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110239C Équipement Circulaire Date de signature : 30-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
- Document principal
Convention de concession du 6 mars 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome du Havre-Octeville (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110229X Équipement Convention Date de signature : 06-03-2001 Date de publication : 25-12-2001
- Document principal
Convention de concession du 6 mars 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome d'Eu - Mers - Le Tréport (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110230X Équipement Convention Date de signature : 06-03-2001 Date de publication : 25-12-2001
- Document principal
Convention de concession du 4 juillet 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Pointe-à-Pitre (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110231X Équipement Convention Date de signature : 04-07-2001 Date de publication : 25-12-2001
- Document principal
Convention de concession du 11 juillet 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Troyes Barberey (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110232X Équipement Convention Date de signature : 11-07-2001 Date de publication : 25-12-2001
- Document principal
Convention de concession du 6 novembre 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Calais-Dunkerque (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110228X Équipement Convention Date de signature : 06-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
- Document principal

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