Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-01-2000

Décision du 23 décembre 1999 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9910250S Transports Décision Date de signature : 23-12-1999 Date de publication : 25-01-2000
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Circulaire n° 99-92 du 22 décembre 1999 d'application de l'arrêté du 18 novembre 1999 relative à la capacité financière des entreprises de transport public routier de marchandises, des entreprises de location de véhicules industriels avec conducteur destiné au transport de marchandises et de l'arrêté du 3 septembre 1999 relatif à la capacité financière des entreprises commissionnaires de transport (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9910248C Transports Circulaire Date de signature : 22-12-1999 Date de publication : 25-01-2000
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Arrêté du 15 décembre 1999 portant affectation (texte non paru au Journal officiel)
EQUV9910247A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-12-1999 Date de publication : 25-01-2000
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Arrêté du 16 décembre 1999 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910144A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-12-1999 Date de publication : 25-01-2000
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Arrêté du 31 décembre 1999 portant nomination des membres du comité technique paritaire spécial de la direction de la sécurité et de la circulation routières (texte non paru au Journal officiel)
EQUS9910252A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-12-1999 Date de publication : 25-01-2000
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Décision du 25 octobre 1999 fixant l'échelonnement indiciaire des secrétaires, secrétaires adjoints et employés de 1re catégorie des comités techniques des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910251S Administration générale Décision Date de signature : 25-10-1999 Date de publication : 25-01-2000
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Délibération du 5 octobre 1999 relative à une délégation de compétences au président du conseil d'administration (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9910245X Administration générale Autre Date de signature : 05-10-1999 Date de publication : 25-01-2000
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Circulaire n° 99-91 du 17 décembre 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910246C Équipement Circulaire Date de signature : 17-12-1999 Date de publication : 25-01-2000
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Publié le : 10-01-2000

Avis relatif à la modification des droits de port du Port autonome de Strasbourg (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9901798V Administration générale Avis Date de publication : 10-01-2000
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Circulaire n° 99-87 du 2 décembre 1999 relative à l'utilisation du fichier des retraités du ministère de l'équipement, des transports et du logement, autorisé par l'arrêté du 13 janvier 1999 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910237C Administration générale Circulaire Date de signature : 02-12-1999 Date de publication : 10-01-2000
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Décision du 1er décembre 1999 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUN9910241S Transports Décision Date de signature : 01-12-1999 Date de publication : 10-01-2000
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Circulaire n° 99-88 du 13 décembre 1999 relative au calendrier 2000 des jours hors chantier (texte non paru au Journal officiel)
EQUS9910240C Transports Circulaire Date de signature : 13-12-1999 Date de publication : 10-01-2000
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Annexes à l’arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la délivrance de l’attestation de capacité professionnelle et du justificatif de capacité professionnelle permettant l’exercice des professions de transporteur public routier de marchandises et de loueur de véhicules industriels avec conducteur destinés au transport de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9901444A Transports Annexe Date de publication : 10-01-2000
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Annexes à l’arrêté du 16 novembre 1999 relatif aux titres administratifs de transport qui doivent être détenus par les entreprises effectuant en France un transport routier de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9901624A Transports Annexe Date de signature : 16-11-1999 Date de publication : 10-01-2000
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Publié le : 31-12-1999

Circulaire du 30 juillet 1999 relative à la première phase de la collecte des données destinées à répondre aux demandes d'information de la Commission européenne au sujet de l'application de la directive 91/271/CE sur le traitement des eaux résiduaires urbaines (texte non paru au Journal officiel)
ATEE9980423C Eau Circulaire Date de signature : 30-07-1999 Date de publication : 31-12-1999
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Circulaire dit 15 juillet 1999 relative aux recommandations sur l'utilisation de l'inventaire ZNIEFF pour l'identification des zones humides (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9980422C Paysage et sites Circulaire Date de signature : 15-07-1999 Date de publication : 31-12-1999
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Circulaire du 14 septembre 1999 relative à la concertation entre les directions régionales de l'environnement et les services déconcentrés de l'équipement pour l'élaboration et l'instruction des projets routiers du réseau national (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9980424C Paysage et sites Circulaire Date de signature : 14-09-1999 Date de publication : 31-12-1999
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Circulaire du 8 novembre 1999 relative aux plans de déplacements urbains (texte non paru au Journal officiel)
ATEP9980370C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 08-11-1999 Date de publication : 31-12-1999
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Arrêté du 9 novembre 1999 portant numination des membres du comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980390A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-11-1999 Date de publication : 31-12-1999
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Décision du 5 août 1999 relative à la création d'un site Internet (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980391S Administration générale Décision Date de signature : 05-08-1999 Date de publication : 31-12-1999
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Circulaire du 16 mars 1999 relative à la réglementation relative à l'épandage des boues de stations d'épuration urbaines (texte non paru au Journal officiel)
ATEE9980407C Eau Circulaire Date de signature : 16-03-1999 Date de publication : 31-12-1999
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Publié le : 25-12-1999

Arrêté du 28 septembre 1999 portant prorogation du mandat des membres de commissions administratives paritaires, de commissions consultatives paritaires et de commissions d'avancement et de discipline (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910239A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-09-1999 Date de publication : 25-12-1999
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Rectificatif à la circulaire n° 99-77 du 21 octobre 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910219Z Équipement Rectificatif Date de signature : 21-10-1999 Date de publication : 25-12-1999
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Circulaire UHC/OC/25 n° 99-86 du 30 novembre 1999 relative au régime des attributions de logements locatifs sociaux (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9910236C Logement et construction Circulaire Date de signature : 30-11-1999 Date de publication : 25-12-1999
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Circulaire n° 99-85 du 24 novembre 1999 relative aux conditions d'emploi des conducteurs routiers étrangers exécutant des transports routiers sur le territoire français (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9910235C Transports Circulaire Date de signature : 24-11-1999 Date de publication : 25-12-1999
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Arrêté du 28 septembre 1999 portant prorogation du mandat des membres de commissions consultatives (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910238A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-09-1999 Date de publication : 25-12-1999
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Avis relatif à la modification des droits de port sur le trafic maritime dans la circonscription du Port autonome de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9901723V Administration générale Avis Date de publication : 25-12-1999
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Publié le : 24-12-1999

Décision du 19 août 1999 portant application de l'article 7. de la décision du 18 janvier 1999 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980328S Administration générale Décision Date de signature : 19-08-1999 Date de publication : 24-12-1999
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Décision du 7 septembre 1999 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980329S Administration générale Décision Date de signature : 07-09-1999 Date de publication : 24-12-1999
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Circulaire du 13 juillet 1999 relative à la sécurité des zones situées à proximpité ainsi qu'à l'aval des barrages et aménagements hydrauliques, face aux risques liés à l'exploitation des ouvrages (texte non paru au Journal officiel)
ATEE9980307C Eau Circulaire Date de signature : 13-07-1999 Date de publication : 24-12-1999
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Décret n° 99-557 du 2 juillet 1999 portant création de la réserve naturelle de la baie de l'Aiguillon (Charente-Maritime et Journal officiel du 4 juillet 1999)
ATEN9970040D Nature Autre Date de signature : 02-07-1999 Date de publication : 24-12-1999
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Circulaire du 3 septembre 1999 relative à l'arrêté du 30 juin 1999, fixant les diplômes et les conditions d'expérience professionnelle requis par l'article R. 213-4 du code rural pour la délivrance du certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9980356C Nature Circulaire Date de signature : 03-09-1999 Date de publication : 24-12-1999
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Arrêté du 4 octobre 1999 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980357A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-10-1999 Date de publication : 24-12-1999
- Document principal
Décision du 16 août 1999 portant nomination à la commission permanente du Conseil national de la montagne (texte non paru au Journal officiel)
ATET9980279S Administration générale Décision Date de signature : 16-08-1999 Date de publication : 24-12-1999
- Document principal
Arrêtés du 2 août 1999 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore) (Journal officiel-du 1er septembre 1999)
ATEP9980295A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 02-08-1999 Date de publication : 24-12-1999
- Document principal
Circulaire du 11 août 1999 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement. Arrêté ministériel relatif à la réduction des émissions polluantes des moteurs et turbines à combustion, ainsi que des chaudières utilisées en postcombustion, soumis à autorisation sous la rubrique 2910 (texte non paru au Journal officiel)
ATEP9980360C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 11-08-1999 Date de publication : 24-12-1999
- Document principal
Arrêté du 7 septembre 1999 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980330A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-09-1999 Date de publication : 24-12-1999
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Arrêté du 16 septembre 1999 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des, parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9980337A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-09-1999 Date de publication : 24-12-1999
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Publié le : 10-12-1999

Décision du 20 septembre 1999 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA9910232S Administration générale Décision Date de signature : 20-09-1999 Date de publication : 10-12-1999
- Document principal
Rectificatif à la circulaire n° 99-67 du 21 septembre 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910194Z Équipement Rectificatif Date de signature : 21-09-1999 Date de publication : 10-12-1999
- Document principal
Circulaire n° 99-84 du 22 novembre 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910234C Équipement Circulaire Date de signature : 22-11-1999 Date de publication : 10-12-1999
- Document principal
Circulaire n° 99-83 du 3 novembre 1999 relative à la participation des exploitants agricoles à l'activité de déneigement des routes (texte non paru au Journal officiel)
EQUS9910231C Équipement Circulaire Date de signature : 03-11-1999 Date de publication : 10-12-1999
- Document principal
Arrêté du 9 novembre 1999 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1997 modifié portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction des routes (texte non paru au Journal officiel)
EQUR9910233A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-11-1999 Date de publication : 10-12-1999
- Document principal
Arrêté du 5 novembre 1999 relatif aux modalités de déroulement du stage de formation offert aux ingénieurs stagiaires du contrôle de la navigation aérienne issus de la sélection professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
EQUA9910229A Transports Arrêté Date de signature : 05-11-1999 Date de publication : 10-12-1999
- Document principal
Décision du 2 novembre 1999 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9910230S Transports Décision Date de signature : 02-11-1999 Date de publication : 10-12-1999
- Document principal
Circulaire n° 99-82 du 12 novembre 1999 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de l'atténuateur de choc FITCH (texte non paru au Journal officiel)
EQUS9910228C Transports Circulaire Date de signature : 12-11-1999 Date de publication : 10-12-1999
- Document principal

Publié le : 25-11-1999

Circulaire n° 99-77 du 21 octobre 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910219C Équipement Circulaire Date de signature : 21-10-1999 Date de publication : 25-11-1999
- Document principal
Circulaire UHC/DU/24 n° 99-79 du 26 octobre 1999 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9910225C Équipement Circulaire Date de signature : 26-10-1999 Date de publication : 25-11-1999
- Document principal
Circulaire UC/IUH/20 n° 99-80 du 27 octobre 1999 relative au financement des aires d'accueil et de passage destinées aux gens du voyage et modifiant la circulaire du 16 septembre 1992 relative aux aires de stationnement pour les gens du voyage (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9910226C Équipement Circulaire Date de signature : 27-10-1999 Date de publication : 25-11-1999
- Document principal
Arrêté du 20 octobre 1999 portant nomination à la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910220A Logement et construction Arrêté Date de signature : 20-10-1999 Date de publication : 25-11-1999
- Document principal

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