-
Décision du 31 janvier 2018 fixant la composition du comité technique de proximité du service d’État de l’aviation civile des îles Wallis-et-Futuna à compter du 1er février 2018
TRAA1806883S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision du 15 février 2018 relative à l’attribution de la prime de métier aux ouvriers des parcs et ateliers de la direction générale de l’aviation civile
TRAA1801155S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision du 23 février 2018 portant nomination des référents déontologues de la direction générale de l’aviation civile
TRAA1805271S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision no 180041 du 26 février 2018 portant délégation de signature (Service national d’ingénierie aéroportuaire)
TRAA1805558S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Engagement pour la croissance verte du 1er février 2017 relatif à la valorisation du rechapage pour l’allongement de la durée de vie des pneumatiques de poids lourds
TRED1804359X
Développement durable
Autre
Date de signature : 01-02-2017
Date de publication : 25-03-2018
-
Engagement pour la croissance verte du 26 octobre 2017 relatif au recyclage du verre plat de déconstruction et de rénovation
TRED1804620X
Développement durable
Autre
Date de signature : 26-10-2017
Date de publication : 25-03-2018
-
Arrêté du 19 février 2018 portant nomination de M. Alain KERHARO dans les fonctions de directeur général de l’établissement public foncier de l’Ouest - Rhône-Alpes (EPORA) à titre intérimaire
TERL1804573A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 19-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Fatiha AMROUCHE)
TERL1805214S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Alain AUDOUZE)
TERL1805221S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Serge BAZIRE)
TERL1805269S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Etienne BECOT)
TERL1805273S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Arrêté du 19 février 2018 modifiant l’arrêté du 10 février 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
TREK1804353A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Arrêté du 20 février 2018 modifiant l’arrêté du 13 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année 2017
TREK1803026A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Arrêté du 20 février 2018 portant inscription au tableau d’avancement (ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année 2018)
TREK1803040A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Arrêté du 20 février 2018 portant inscription sur la liste d’aptitude (ingénieur des travaux publics de l’État au titre de l’année 2018)
TREK1804632A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Arrêté du 7 mars 2018 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2012 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour
TREK1805983A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-03-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision du 12 février 2018 modifiant la décision du 29 mai 2015 modifiée portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
TREK1803670S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision du 6 mars 2018 relative à l’intérim de la présidence du conseil d’administration de l’école nationale des ponts et chaussées
TREK1806325S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-03-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision no 1706-D1 du 15 janvier 2018 relative à la demande d’homologation des tarifs des redevances aéroportuaires applicables sur l’aérodrome de Marseille-Provence à compter du 1er avril 2018
TREV1804387S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision no 1801-D1 du 12 février 2018 relative à la demande d’homologation des tarifs des redevances aéroportuaires d’Aéroports de Paris SA applicables sur les aérodromes de Paris - Charles-de-Gaulle, Paris-Orly et Paris-Le Bourget à compter du 1er avril 2018
TREV1804389S
Développement durable
Décision
Date de signature : 12-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision du 14 février 2018 portant nomination de membres aux comités d’évaluation scientifique et technique de domaine
TRED1803122S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision du 14 février 2018 portant nomination de membres aux comités d’évaluation scientifique et technique de domaine
TRED1804205S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision no 1706-D2 du 22 février 2018 relative à la demande d’homologation des tarifs de la redevance par passager applicables sur l’aérodrome de Marseille-Provence à compter du 1er avril 2018 et de la modulation en fonction du volume d’activité des compagnies aériennes
TREV1805439S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Florence PIGEONNEAU)
TERL1805825S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Catherine RIGAULT)
TERL1805868S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Isabelle ROUSSELOT)
TERL1805871S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Véronique SARAZIN-CHARPENTIER)
TERL1805873S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Pierre SITKO)
TERL1805874S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Anne SOUYRIS-PINOIT)
TERL1805877S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision du 15 février 2018 portant abrogation de la circulaire DEPSE/SDEA/C2001-7047 du 20 décembre 2001
TREL1801737S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 15-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
-
Décision du 26 février 2018 portant nomination du président de la Commission nationale d’indemnisation des dégâts de gibier et de son suppléant
TREL1804555S
Nature
Décision
Date de signature : 26-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
