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Type de document
Arrêté
31
Avenant
7
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Convention
53
Décision
393
Directive
1
Note
12
Thématique
Administration générale
29
Aviation civile
436
Développement durable
15
Eau
1
Énergie
1
Logement et construction
3
Nature
3
Prévention des risques
1
Transports
8
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
66
Circulation aérienne
64
Organisation des services
498
Personnel navigant
2
Ressource humaine
37
Transport aérien
3
Année de publication
2018
2
2019
77
2020
29
2021
82
2022
98
2023
70
2024
65
2025
55
2026
20
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Mots clés: Organisation des services
498 documents trouvés
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Publié le : 14-11-2026
Décision du 13 novembre 2026 portant création et composition du bureau de vote électronique auprès de la direction de la sécurité de l’aviation civile dans le cadre de l’élection des représentants du personnel au comité social d’administration de la direction de la sécurité de l’aviation civile de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2630322S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-11-2026
Date de publication : 14-11-2026
Document principal
Publié le : 16-10-2026
Décision du 8 octobre 2026 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TRAA2626376S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-10-2026
Date de publication : 16-10-2026
Document principal
Publié le : 29-09-2026
Note du 28 septembre 2026 modifiant la note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2625643N
Aviation civile
Note
Date de signature : 28-09-2026
Date de publication : 29-09-2026
Document principal
Publié le : 15-09-2026
Décision du 7 septembre 2026 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TRAA2623529S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-09-2026
Date de publication : 15-09-2026
Document principal
Décision du 7 septembre 2026 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TRAA2623207S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-09-2026
Date de publication : 15-09-2026
Document principal
Décision du 4 septembre 2026 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Chavenay-Villepreux (Yvelines) ayant trait à la sécurité.
TRAA2623271S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-09-2026
Date de publication : 15-09-2026
Document principal
Décision du 3 septembre 2026 portant organisation détaillée de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TRAA2623226S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-09-2026
Date de publication : 15-09-2026
Document principal
Publié le : 27-08-2026
Note du 25 août 2026 relative à l’identification et aux responsabilités des chefs de service en matière de santé et de sécurité du travail au sein de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2621937N
Transports
Note
Date de signature : 25-08-2026
Date de publication : 27-08-2026
Document principal
Publié le : 07-08-2026
Décision 2026-54/DSAC-N/D du 7 juillet 2026 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Pontoise-Cormeilles-en-Vexin (Val-d’Oise) ayant trait à la sécurité.
TRAA2617935S
Transports
Directive
Date de signature : 07-07-2026
Date de publication : 07-08-2026
Document principal
Publié le : 28-05-2026
Décision du 22 mai 2026 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).
TRAA2612563S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-05-2026
Date de publication : 28-05-2026
Document principal
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