Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Mots clés: Organisation des services

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Publié le : 10-10-2025

Décision du 3 octobre 2025 portant organisation de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
ATDA2527282S Aviation civile Décision Date de signature : 03-10-2025 Date de publication : 10-10-2025
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Décision du 9 octobre 2025 portant délégation de signature du directeur général de l’aviation civile en matière de titres exécutoires.
TRAA2527650S Aviation civile Décision Date de signature : 09-10-2025 Date de publication : 10-10-2025
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Publié le : 30-09-2025

Décision du 29 septembre 2025 relative à l’intérim des fonctions de directeur « stratégie, ressources et innovation » au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
ATDA2526375S Aviation civile Décision Date de signature : 29-09-2025 Date de publication : 30-09-2025
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Publié le : 20-09-2025

Note de gestion du 5 septembre 2025 relative aux conditions et modalités de mise en oeuvre du télétravail à la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2525604N Aviation civile Note Date de signature : 05-09-2025 Date de publication : 20-09-2025
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 18-09-2025

Décision du 15 septembre 2025 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).
ATDA2524914S Aviation civile Décision Date de signature : 15-09-2025 Date de publication : 18-09-2025
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Décision du 15 septembre 2025 portant organisation de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud‑Ouest.
ATDA2524658S Aviation civile Décision Date de signature : 15-09-2025 Date de publication : 18-09-2025
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Publié le : 11-09-2025

Décision du 02 septembre 2025 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Saint-Rémy-de-Maurienne (Savoie).
ATDA2524799S Aviation civile Décision Date de signature : 02-09-2025 Date de publication : 11-09-2025
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Publié le : 09-09-2025

Décision du 29 août 2025 portant organisation de la délégation de Mayotte au sein de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
ATDA2524387S Aviation civile Décision Date de signature : 29-08-2025 Date de publication : 09-09-2025
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Publié le : 03-09-2025

Décision du 5 août 2025 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels auprès du directeur de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
ATDA2520756S Aviation civile Décision Date de signature : 05-08-2025 Date de publication : 03-09-2025
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Publié le : 07-08-2025

Décision du 25 juillet 2025 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord).
ATDA2521433S Climat Décision Date de signature : 25-07-2025 Date de publication : 07-08-2025
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