Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Mots clés: Organisation des services

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Publié le : 26-11-2025

Décision du 18 novembre 2025 portant organisation de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TRAA2530944S Aviation civile Décision Date de signature : 18-11-2025 Date de publication : 26-11-2025
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Publié le : 20-11-2025

Arrêté du 14 novembre 2025 modifiant l’arrêté du 8 mars 2023 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’École nationale de l’aviation civile.
TRAA2530920A Aviation civile Arrêté Date de signature : 14-11-2025 Date de publication : 20-11-2025
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Publié le : 18-11-2025

Arrêté du 14 novembre 2025 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts.
TECK2531338A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2025 Date de publication : 18-11-2025
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Publié le : 13-11-2025

Décision du 7 novembre 2025 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TRAA2530901S Aviation civile Décision Date de signature : 07-11-2025 Date de publication : 13-11-2025
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Publié le : 08-11-2025

Décision du 29 octobre 2025 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TRAA2529667S Aviation civile Décision Date de signature : 29-10-2025 Date de publication : 08-11-2025
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Décision du 31 octobre 2025 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Vienne (Isère).
TRAA2530917S Aviation civile Décision Date de signature : 31-10-2025 Date de publication : 08-11-2025
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Décision du 31 octobre 2025 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TRAA2528599S Aviation civile Décision Date de signature : 31-10-2025 Date de publication : 08-11-2025
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Publié le : 04-11-2025

Arrêté du 25 septembre 2025 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l’année 2025, à passer l’épreuve de l’examen en vue de l’obtention de la 2ème qualification du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
ATDA2526484A Aviation civile Arrêté Date de signature : 25-09-2025 Date de publication : 04-11-2025
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Décision du 30 octobre 2025 relative à l’intérim des fonctions de directeur technique « navigabilité et opérations » au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TRAA2529810S Aviation civile Décision Date de signature : 30-10-2025 Date de publication : 04-11-2025
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Publié le : 10-10-2025

Décision du 3 octobre 2025 portant organisation de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
ATDA2527282S Aviation civile Décision Date de signature : 03-10-2025 Date de publication : 10-10-2025
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