Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Mots clés: Organisation des services

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Publié le : 25-01-2023

Décision du 23 janvier 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2302224S Aviation civile Décision Date de signature : 23-01-2023 Date de publication : 25-01-2023
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Publié le : 18-01-2023

Décision du 16 janvier 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central). Abrogée par la décision du 30 mai 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central) - TREA2312620S.
TREA2301124S Aviation civile Décision Date de signature : 16-01-2023 Date de publication : 18-01-2023
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Publié le : 14-01-2023

Décision du 05 janvier 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).[Abrogé par la décision du 30 mars 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord)_TREA2308704S].
TREA2300373S Aviation civile Décision Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 14-01-2023
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Publié le : 12-01-2023

Décision du 05 janvier 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. - (Abrogée par la décision du 25 janvier 2023 – NOR : TREK2302393S).
TREK2300389S Administration générale Décision Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 12-01-2023
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Publié le : 05-01-2023

Décision du 27 décembre 2022 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2236537S Aviation civile Décision Date de signature : 27-11-2022 Date de publication : 05-01-2023
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Publié le : 28-12-2022

Décision du 20 décembre 2022 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est. (Abrogée par la décision du 23 janvier 2023 nor : TREA2302265S)
TREA2236529S Aviation civile Décision Date de signature : 20-12-2022 Date de publication : 28-12-2022
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Publié le : 24-12-2022

Décision du 12 décembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien). [Abrogée par la décision du 12 juillet 2024 TREA2419825S].
TREA2225764S Aviation civile Décision Date de signature : 12-12-2022 Date de publication : 24-12-2022
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Décision du 12 décembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_TREA2225759S.
TREA2225759S Aviation civile Décision Date de signature : 12-12-2022 Date de publication : 24-12-2022
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Publié le : 23-12-2022

Décision du 16 décembre 2022 portant fermeture administrative de l’échelon central de la direction des opérations et de la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne sis 9 rue de Champagne à Athis-Mons.
TREA2236882S Aviation civile Décision Date de signature : 16-12-2022 Date de publication : 23-12-2022
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Publié le : 21-12-2022

Arrêté du 21 novembre 2022 portant nomination par intérim du secrétaire général de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TREV2235611A Développement durable Arrêté Date de signature : 21-11-2022 Date de publication : 21-12-2022
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