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Arrêté
26
Avenant
7
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Convention
52
Décision
346
Note
9
Thématique
Administration générale
26
Aviation civile
386
Développement durable
13
Eau
1
Énergie
1
Logement et construction
3
Nature
3
Prévention des risques
1
Transports
6
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
59
Circulation aérienne
44
Organisation des services
441
Personnel navigant
2
Ressource humaine
29
Transport aérien
2
Année de publication
2018
2
2019
77
2020
29
2021
82
2022
98
2023
70
2024
65
2025
18
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Mots clés: Organisation des services
441 documents trouvés
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Publié le : 01-01-2022
Convention de délégation de gestion du 27 décembre 2021 entre la Direction des Services de la Navigation Aérienne – Echelon central et le secrétariat inter-régional Sud-Est.
TRAA2138922X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-12-2021
Date de publication : 01-01-2022
Document principal
Publié le : 31-12-2021
Convention de délégation de gestion du 21 décembre 2021 entre le service technique de l’aviation civile et la sous-direction financière du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2137295X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 27 décembre 2021 entre la Direction des Services de la Navigation Aérienne – Echelon central et le secrétariat inter-régional Centre-Est.
TRAA2138887X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 20 décembre 2021 entre le centre en route de la navigation aérienne Est et le secrétariat inter-régional Est.
TRAA2137115X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 20-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 24 décembre 2021 entre les services de la navigation aérienne Région Parisienne et le secrétariat inter-régional Nord.
TRAA2137355X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 24-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 24 décembre 2021 entre le service de la navigation aérienne Nord et le secrétariat inter-régional Nord.
TRAA2137358X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 24-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 23 décembre 2021 entre la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud et le secrétariat inter-régional Sud.
TRAA2138307X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 23 décembre 2021 entre le centre en route de la navigation aérienne Ouest et le secrétariat inter-régional Ouest.
TRAA2137333X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 23 décembre 2021 entre la direction de la technique et de l’innovation et le secrétariat inter-régional Sud.
TRAA2137298X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 27 décembre 2021 entre la Direction des Services de la Navigation Aérienne – Echelon central et le secrétariat inter-régional Grand Paris.
TRAA2138914X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
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