Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Mots clés: Organisation des services

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Publié le : 08-02-2019

Décision du 30 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud et du service de la navigation aérienne Sud.
TRAA1903223S Aviation civile Décision Date de signature : 30-01-2019 Date de publication : 08-02-2019
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Décision du 5 février 2019 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer.
TRAT1901958S Transports Décision Date de signature : 05-02-2019 Date de publication : 08-02-2019
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Arrêté du 6 février 2019 portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales. (Abrogé par Arrêté du 18 janvier 2023 TREK2300380A).
TREK1901339A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-02-2019 Date de publication : 08-02-2019
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Décision du 14 janvier 2019 portant nomination au sein du comité d’orientation pour la recherche appliquée en génie civil.
TRED1834381S Développement durable Décision Date de signature : 14-01-2019 Date de publication : 08-02-2019
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Publié le : 06-02-2019

Décision n°190014 du 31 janvier 2019 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire pour le compte du ministère des Armées.
TRAA1902332S Aviation civile Décision Date de signature : 31-01-2019 Date de publication : 06-02-2019
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Décision SNA-RP/D-N°180037 du 20 décembre 2018 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des Services de la navigation aérienne en région parisienne.
TRAA1903524S Aviation civile Décision Date de signature : 20-12-2018 Date de publication : 06-02-2019
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Publié le : 02-02-2019

Décision du 15 janvier 2019 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d’accords-cadres passés par le Service technique de l’aviation civile pour le compte du Ministère de la Défense (Service technique de l’aviation civile).
TRAA1821719S Aviation civile Décision Date de signature : 15-01-2019 Date de publication : 02-02-2019
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Décision du 1er février 2019 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment ».
TRED1903171S Développement durable Décision Date de signature : 01-02-2019 Date de publication : 02-02-2019
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Décision du 15 janvier 2019 portant délégation de signature pour le budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (Service technique de l’aviation civile).
TRAA1821716S Aviation civile Décision Date de signature : 15-01-2019 Date de publication : 02-02-2019
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Publié le : 01-02-2019

Décision du 24 janvier 2019 relative à la répartition des sièges des représentants du personnel du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TRAA1903036S Aviation civile Décision Date de signature : 24-01-2019 Date de publication : 01-02-2019
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