Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Mots clés: Ressource humaine

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Publié le : 25-09-2026

Arrêté du 24 septembre 2026 fixant la composition du jury de l’examen de la 2ème qualification, au titre de l’année 2026, du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TRAA2624932A Aviation civile Arrêté Date de signature : 24-09-2026 Date de publication : 25-09-2026
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Publié le : 27-08-2026

Note du 25 août 2026 relative à l’identification et aux responsabilités des chefs de service en matière de santé et de sécurité du travail au sein de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2621937N Transports Note Date de signature : 25-08-2026 Date de publication : 27-08-2026
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Publié le : 17-02-2026

Décision du 9 février 2026 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TRAA2603632S Aviation civile Décision Date de signature : 09-02-2026 Date de publication : 17-02-2026
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Publié le : 29-01-2026

Décision du 26 janvier 2026 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels auprès de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud.
TRAA2602383S Aviation civile Décision Date de signature : 26-01-2026 Date de publication : 29-01-2026
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Publié le : 31-12-2025

Décision du 17 décembre 2025 portant nomination des membres du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TRAA2534953S Aviation civile Décision Date de signature : 17-12-2025 Date de publication : 31-12-2025
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Publié le : 10-12-2025

Décision 2025-98/DSAC-N/D du 27 novembre 2025 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Lognes-Emerainville (Seine-et-Marne) ayant trait à la sécurité.
TRAA2529712S Aviation civile Décision Date de signature : 27-11-2025 Date de publication : 10-12-2025
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Décision du 26 novembre 2025 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Melun-Villaroche (Seine et Marne) ayant trait à la sécurité.
TRAA2532082S Aviation civile Décision Date de signature : 26-11-2025 Date de publication : 10-12-2025
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Décision du 2 décembre 2025 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TRAA2533171S Aviation civile Décision Date de signature : 02-12-2025 Date de publication : 10-12-2025
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Décision du 1er décembre 2025 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).
TRAA2530975S Aviation civile Décision Date de signature : 01-12-2025 Date de publication : 10-12-2025
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Publié le : 10-10-2025

Décision du 3 octobre 2025 portant organisation de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile océan Indien. [Abrogée par la décision du 3 septembre 2026 (NOR : TRAA2623226S)].
ATDA2527282S Aviation civile Décision Date de signature : 03-10-2025 Date de publication : 10-10-2025
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