Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Mots clés: Ressource humaine

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Publié le : 10-10-2006

Décision du 27 juillet 2006 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0611858S Administration générale Décision Date de signature : 27-07-2006 Date de publication : 10-10-2006
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Publié le : 25-09-2006

Arrêté du 5 septembre 2006 portant nomination à la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation. (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0611776A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-09-2006 Date de publication : 25-09-2006
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Arrêté du 5 septembre 2006 portant nomination à la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation. (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0611777A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-09-2006 Date de publication : 25-09-2006
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Publié le : 25-08-2006

Arrêté du 25 juillet 2006 modifiant l'arrêté du 28 septembre 1992 modifié portant nomination des vice-présidents des conseils de perfectionnement auprès des centres interrégionaux de formation professionnelle du ministère de l'équipement, du logement et des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0611588A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-07-2006 Date de publication : 25-08-2006
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Décision du 27 juillet 2006 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611646S Administration générale Décision Date de signature : 27-07-2006 Date de publication : 25-08-2006
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Publié le : 31-07-2006

Décision du 5 juillet 2006 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0611525S Administration générale Décision Date de signature : 05-07-2006 Date de publication : 31-07-2006
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Publié le : 10-07-2006

Arrêté du 24 mai 2006 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial du conseil général des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0611347A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-05-2006 Date de publication : 10-07-2006
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Publié le : 25-06-2006

Décision du 22 mai 2006 relative aux nominations de MM. Prévot (Marc), inspecteur général de l'équipement, coordonnateur du collège logement et Le Noël (François), ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur du collège ingénierie d'appui territoriale. (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0611225S Administration générale Décision Date de signature : 22-05-2006 Date de publication : 25-06-2006
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Décision du 14 juin 2006 portant nomination en qualité de correspondant de crise du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0611328S Administration générale Décision Date de signature : 14-06-2006 Date de publication : 25-06-2006
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Publié le : 10-05-2006

Décision du 10 avril 2006 du vice-président du CGPC relative à la nomination de M. Queffelec (Christian), IGPC, coordonnateur de la mission d'appui « Qualité et professions du cadre de vie » (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0610926S Administration générale Décision Date de signature : 10-04-2006 Date de publication : 10-05-2006
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