Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 31-12-2025

• Arrêté du 17 décembre 2025 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
  TECL2534840A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 17-12-2025 Date de publication : 31-12-2025
  • Document principal
• Arrêté du 17 décembre 2025 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles.
  TECL2534839A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 17-12-2025 Date de publication : 31-12-2025
  • Document principal
• Arrêté du 17 décembre 2025 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
  TECL2534838A Eau Arrêté Date de signature : 17-12-2025 Date de publication : 31-12-2025
  • Document principal
• Décision du 17 décembre 2025 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2026.
  TECK2535286S Administration générale Décision Date de signature : 17-12-2025 Date de publication : 31-12-2025
  • Document principal
• Décision du 22 décembre 2025 relative à l’approbation du guide thématique « SPE - Site de Production d’Energie » élaboré par le Centre national d’expertise des professionnels de l’énergie gaz (CNPG) et mentionné en annexe 1 à l’arrêté du 23 février 2018.
  TECP2531693S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-12-2025 Date de publication : 31-12-2025
  • Document principal
• Arrêté du 26 décembre 2025 portant autorisation exceptionnelle, au titre de l’article L. 121-5 du code de l’urbanisme, en vue de la modernisation d’une station d’épuration des eaux usées sur la commune du Val-Saint-Père (Manche) soumise à la loi littoral.
  VLOL2526371A Ville et cohésion des territoires Arrêté Date de signature : 26-12-2025 Date de publication : 31-12-2025
  • Document principal
• Décision du 30 décembre 2025 relative à l’approbation du guide général « Installations de Gaz » élaboré par le Centre national d’expertise des professionnels de l’énergie gaz (CNPG) et mentionné en annexe 1 à l’arrêté du 23 février 2018.
  TECP2531691S Prévention des risques Décision Date de signature : 30-12-2025 Date de publication : 31-12-2025
  • Document principal
• Décision du 17 décembre 2025 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2026.
  TECK2535302S Administration générale Décision Date de signature : 17-12-2025 Date de publication : 31-12-2025
  • Document principal
• Décision n° 2025-107/DSAC-N/D du 18 décembre 2025 portant mesures particulières d’application des règles de sécurité, de circulation et de stationnement sur la zone côté piste de l’aéroport Paris-Orly.
  TRAA2536016S Aviation civile Décision Date de signature : 18-12-2025 Date de publication : 31-12-2025
  • Document principal
• Décision du 17 décembre 2025 portant nomination des membres du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
  TRAA2534953S Aviation civile Décision Date de signature : 17-12-2025 Date de publication : 31-12-2025
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