Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16926 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 30-09-2026

Décision du 25 septembre 2026 portant validation du programme de formation et des modalités d'évaluation du cursus de formation pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande.
TECM2624635S Mer Décision Date de signature : 25-09-2026 Date de publication : 30-09-2026
- Document principal
Décision du 25 septembre 2026 portant validation du programme de formation et des modalités d'évaluation du cursus de formation initiale internationale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et capitaine 3000.
TECM2624651S Mer Décision Date de signature : 25-09-2026 Date de publication : 30-09-2026
- Document principal
Décision du 29 septembre 2026 fixant les taux de promotion dans le corps des ingénieurs des travaux de la météorologie pour les années 2027 à 2029.
TRAD2625698S Développement durable Décision Date de signature : 29-09-2026 Date de publication : 30-09-2026
- Document principal
Convention de délégation de gestion du 29 septembre 2026 Entre le SNA Océan Indien et et le secrétariat interrégional Centre-Est.
TRAA2621596X Aviation civile Convention Date de signature : 29-09-2026 Date de publication : 30-09-2026
- Document principal
Convention de délégation de gestion du 29 septembre 2026 Entre la Direction des Services de la Navigation Aérienne – Echelon central et le secrétariat interrégional Centre-Est.
TRAA2621745X Aviation civile Convention Date de signature : 29-09-2026 Date de publication : 30-09-2026
- Document principal
Avenant à la convention de délégation de gestion du 29 septembre 2026 Entre le SNA Océan Indien et et le secrétariat interrégional Océan Indien.
TRAA2621598X Aviation civile Avenant Date de signature : 29-09-2026 Date de publication : 30-09-2026
- Document principal

Publié le : 29-09-2026

Décision du 25 septembre 2026 portant validation du programme de formation et des modalités d'évaluation du cursus de formation initiale de chef mécanicien.
TECM2624617S Mer Décision Date de signature : 25-09-2026 Date de publication : 29-09-2026
- Document principal
Note du 28 septembre 2026 modifiant la note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2625643N Aviation civile Note Date de signature : 28-09-2026 Date de publication : 29-09-2026
- Document principal

Publié le : 26-09-2026

Décision du 17 septembre 2026 relative à l’intérim des fonctions de sous-directeur des affaires juridiques du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2624766S Aviation civile Décision Date de signature : 17-09-2026 Date de publication : 26-09-2026
- Document principal

Publié le : 25-09-2026

Arrêté du 24 septembre 2026 fixant la composition du jury de l’examen de la 2ème qualification, au titre de l’année 2026, du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TRAA2624932A Aviation civile Arrêté Date de signature : 24-09-2026 Date de publication : 25-09-2026
- Document principal

1

2

3

4

5

>

>>