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Type de document
Annexe
4
Arrêté
182
Autre
48
Avenant
3
Avis
1
Circulaire
43
Convention
6
Décision
535
Instruction
2
Note
4
Rectificatif
2
Thématique
Développement durable
830
Mots clés
Aérodrome
2
Biodiversité
1
Organisation des services
15
Ressource humaine
13
Transport aérien
3
Année de publication
2009
58
2010
45
2011
62
2012
50
2013
63
2014
33
2015
31
2016
46
2017
23
2018
53
2019
49
2020
50
2021
39
2022
50
2023
58
2024
61
2025
59
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable
830 documents trouvés
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Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
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25
50
100
Publié le : 11-09-2025
Arrêté du 8 septembre 2025 portant nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2524484A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 08-09-2025
Date de publication : 11-09-2025
Document principal
Publié le : 10-09-2025
Annexe à l'arrêté du 08 septembre 2025 portant application de l’article D. 541-216 du code de l’environnement et approuvant le référentiel « Unités de préparation » du label national « anti-gaspillage alimentaire » pour le secteur de la restauration.
TECD2524837A
Développement durable
Annexe
Date de signature : 08-09-2025
Date de publication : 10-09-2025
Annexe(s) :
1
2
Lien
Annexe à l'arrêté du 08 septembre 2025 portant application de l’article D. 541-216 du code de l’environnement et approuvant le référentiel « Restaurants » du label national « anti-gaspillage alimentaire » pour le secteur de la restauration.
TECD2524831A
Développement durable
Annexe
Date de signature : 08-09-2025
Date de publication : 10-09-2025
Annexe(s) :
1
2
Lien
Publié le : 09-09-2025
Arrêté du 3 septembre 2025 portant renouvellement de nomination d’un membre de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale l’environnement et du développement durable.
TECV2524593A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 03-09-2025
Date de publication : 09-09-2025
Document principal
Publié le : 30-08-2025
Arrêté du 27 août 2025 portant cessation de fonction de membre de la formation d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2523706A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 27-08-2025
Date de publication : 30-08-2025
Document principal
Arrêté du 21 août 2025 portant renouvellement de nomination d’un membre associé de la formation de l’Autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2523741A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 21-08-2025
Date de publication : 30-08-2025
Document principal
Arrêté du 29 août 2025 portant désignation d’un président de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2523550A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 29-08-2025
Date de publication : 30-08-2025
Document principal
Arrêté du 29 août 2025 portant cessation de fonction de membres de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2523573A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 29-08-2025
Date de publication : 30-08-2025
Document principal
Publié le : 26-08-2025
Arrêté du 22 août 2025 portant nomination d’un membre de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2519481A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 22-08-2025
Date de publication : 26-08-2025
Document principal
Publié le : 31-07-2025
Décision du 24 juillet 2025 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TECD2519415S
Développement durable
Décision
Date de signature : 24-07-2025
Date de publication : 31-07-2025
Document principal
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