Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Publié le : 18-04-2025

Décision du 11 avril 2025 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation directionnelle de l’autoroute A709 et de la route nationale N109 qui constituent le contournement ouest de Montpellier.
ATDT2430548S Transports Décision Date de signature : 11-04-2025 Date de publication : 18-04-2025
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Annexe(s) :
- 1
- 2

Publié le : 02-04-2025

Arrêté du 20 mars 2025 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
ATDT2502025A Transports Arrêté Date de signature : 20-03-2025 Date de publication : 02-04-2025
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Publié le : 01-02-2025

Décision du 27 janvier 2025 portant délégations de signature [Établissement public de sécurité ferroviaire _ EPSF].
ATDT2501112S Transports Décision Date de signature : 27-01-2025 Date de publication : 01-02-2025
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Publié le : 21-01-2025

Arrêté du 16 janvier 2025 mettant fin à l’agrément de deux psychologues dans le cadre de la certification des conducteurs de trains et des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
ATDT2501087A Transports Arrêté Date de signature : 16-01-2025 Date de publication : 21-01-2025
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Arrêté du 16 janvier 2025 portant renouvellement de l’agrément d’un psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
ATDT2501072A Transports Arrêté Date de signature : 16-01-2025 Date de publication : 21-01-2025
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Publié le : 24-12-2024

Décision du 16 décembre 2024 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation de la route nationale RN7 (contournement de Valence).
PTDT2433450S Transports Décision Date de signature : 16-12-2024 Date de publication : 24-12-2024
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 07-12-2024

Arrêté du 28 novembre 2024 mettant fin à l’agrément de psychologues dans le cadre de la certification des conducteurs de trains et des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
PTDT2430064A Transports Arrêté Date de signature : 28-11-2024 Date de publication : 07-12-2024
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Publié le : 06-12-2024

Décision du 21 novembre 2024 portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non permanents au bureau d’enquêtes sur les accidents de transport terrestre.
TECV2431260S Transports Décision Date de signature : 21-11-2024 Date de publication : 06-12-2024
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Publié le : 28-11-2024

Décision du 19 novembre 2024 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation de l’autoroute A68 et de la route nationale N88.
PTDT2429296S Transports Décision Date de signature : 19-11-2024 Date de publication : 28-11-2024
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 20-11-2024

Arrêté du 18 novembre 2024 portant désignation d’un fonctionnaire chargé de la recherche et de la constatation d’infractions en application de l’article L.1451-1 du code des transports.
PTDT2430054A Transports Arrêté Date de signature : 18-11-2024 Date de publication : 20-11-2024
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