Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 11-06-2025

Arrêté du 05 juin 2025 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TECL2515892A Eau Arrêté Date de signature : 05-06-2025 Date de publication : 11-06-2025
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Publié le : 07-06-2025

Arrêté du 02 juin 2025 portant agrément d’une psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains .
ATDT2514660A Transports Arrêté Date de signature : 02-06-2025 Date de publication : 07-06-2025
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Arrêté du 02 juin 2025 portant agrément d’un psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
ATDT2513751A Transports Arrêté Date de signature : 02-06-2025 Date de publication : 07-06-2025
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Arrêté du 05 juin 2025 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TECL2515896A Nature Arrêté Date de signature : 05-06-2025 Date de publication : 07-06-2025
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Arrêté du 05 juin 2025 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles.
TECL2515894A Nature Arrêté Date de signature : 05-06-2025 Date de publication : 07-06-2025
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Publié le : 05-06-2025

Arrêté du 22 mai 2025 portant habilitation de l’organisme ATLANTIC INGENIERIE pour les épreuves de canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques prévues à l’article R. 554-44 du code de l’environnement.
TECP2514013A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 22-05-2025 Date de publication : 05-06-2025
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Arrêté du 6 mai 2025 portant autorisation d’introduction dans le milieu naturel de spécimens d’espèces protégées (Hamster commun Cricetus cricetus) dans le cadre des activités conduites par le Centre relais des cigognes dit le NaturOparC.
TECL2513199A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 06-05-2025 Date de publication : 05-06-2025
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Publié le : 29-05-2025

Arrêté du 22 mai 2025 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Centre ministériel de Valorisation des Ressources Humaines.
TECK2515119A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-05-2025 Date de publication : 29-05-2025
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Publié le : 22-05-2025

Arrêté du 19 mai 2025 portant habilitation d’un service d’inspection des utilisateurs (Direction Qualité Industrielle d’Électricité de France).
TECP2508386A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 19-05-2025 Date de publication : 22-05-2025
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Publié le : 21-05-2025

Arrêté du 19 mai 2025 portant cessation de fonction et nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2513666A Développement durable Arrêté Date de signature : 19-05-2025 Date de publication : 21-05-2025
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