Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Thématique
Administration générale
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Aviation civile
41
Climat
1
Collectivités territoriales
8
Développement durable
4
Eau
6
Énergie
10
Logement et construction
23
Mer
25
Nature
62
Prévention des risques
41
Sécurité et circulation routières
3
Transports
61
Urbanisme et aménagement
3
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Action sociale
1
Biodiversité
1
Développement durable
1
Document opposable
19
Installation classée pour la protection de l'environnement
2
Organisation des services
9
Ressource humaine
16
Risque naturel
1
Sécurité maritime
1
Année de publication
1999
4
2000
0
2001
39
2002
2
2003
4
2004
0
2005
12
2006
27
2007
20
2008
2
2009
3
2010
3
2011
20
2012
37
2013
32
2014
62
2015
70
2016
71
2017
56
2018
47
2019
28
2020
26
2021
23
2022
21
2023
20
2024
12
2025
3
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Publié le : 29-04-2025
Note du 14 avril 2025 modifiant la note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2506817N
Aviation civile
Note
Date de signature : 14-04-2025
Date de publication : 29-04-2025
Document principal
Publié le : 01-04-2025
Note technique du 25 mars 2025 relative au financement des associations d’information sur le logement et aux modalités de présentation des demandes de subvention.
ATDL2507813N
Logement et construction
Note
Date de signature : 25-03-2025
Date de publication : 01-04-2025
Document principal
Publié le : 11-01-2025
Note de gestion du 2 décembre 2024 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État affectés au MTEL.
PTDK2431719N
Administration générale
Note
Date de signature : 02-01-2024
Date de publication : 11-01-2025
Document principal
Publié le : 18-12-2024
Note de gestion 2 décembre 2024 modifiant la note du 12 juillet 2024 relative à la mise en œuvre du RIFSEEP pour les agents des MTECT.
PTDK2431718N
Administration générale
Note
Date de signature : 02-12-2024
Date de publication : 18-12-2024
Document principal
Publié le : 16-10-2024
Note du 2 octobre 2024 portant organisation de la direction du numérique.
PTDA2426868N
Aviation civile
Note
Date de signature : 02-10-2024
Date de publication : 16-10-2024
Document principal
Publié le : 31-07-2024
Note de gestion du 23 juillet 2024 modifiant la note du 12 juillet 2024 relative à la mise en œuvre du RIFSEEP pour les agents des MTECT.
TREK2420757N
Administration générale
Note
Date de signature : 23-07-2024
Date de publication : 31-07-2024
Document principal
Publié le : 26-07-2024
Note de gestion du 15 juillet 2024 relative aux primes et au complément annuel, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers affectés au MTECT.
TREK2420145N
Administration générale
Note
Date de signature : 15-07-2024
Date de publication : 26-07-2024
Document principal
Note de gestion du 12 juillet 2024 relative à la mise en œuvre du RIFSEEP pour les agents des MTECT.
TREK2419254N
Administration générale
Note
Date de signature : 12-07-2024
Date de publication : 26-07-2024
Document principal
Publié le : 23-07-2024
Note de gestion du 9 juillet 2024 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État affectés aux MTECT.
TREK2419270N
Administration générale
Note
Date de signature : 09-07-2024
Date de publication : 23-07-2024
Document principal
Publié le : 06-07-2024
Note de gestion du 21 juin 2024 relative à la mise en application du décret n°2023-891 du 21 septembre 2023 relatif à l’indemnité compensatrice temporaire des routes (ICTR).
TREK2417335N
Administration générale
Note
Date de signature : 21-06-2024
Date de publication : 06-07-2024
Document principal
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