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Type de document
Annexe
1
Arrêté
350
Autre
1
Avenant
2
Avis
1
Circulaire
14
Convention
8
Décision
73
Instruction
5
Note
10
Rapport
1
Thématique
Énergie
466
Mots clés
Document opposable
1
Enseignement supérieur
1
Organisation des services
1
Ressource humaine
3
Année de publication
2005
1
2006
0
2007
0
2008
14
2009
35
2010
26
2011
5
2012
30
2013
34
2014
26
2015
25
2016
29
2017
22
2018
37
2019
36
2020
42
2021
36
2022
24
2023
25
2024
12
2025
7
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Énergie
466 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 01-06-2021
Arrêté du 21 mai 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.(TRER2116476A)
TRER2116476A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 21-05-2021
Date de publication : 01-06-2021
Document principal
Note technique du 29 avril 2021 abrogeant la circulaire du 4 décembre 2009 modifiant la circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests anti-démarrage équipant les véhicules à moteur(NOR : DEVS0924214C).
TRER2112238N
Énergie
Note
Date de signature : 29-04-2021
Date de publication : 01-06-2021
Document principal
Lien
Publié le : 18-05-2021
Décision du 22 avril 2021 relative au plan stratégique d’EDF, prise en application de l’article L.311-5-7 du code de l’énergie.
TRER2113321S
Énergie
Décision
Date de signature : 22-04-2021
Date de publication : 18-05-2021
Document principal
Publié le : 08-05-2021
Convention du 4 mai 2021 portant délégation de gestion relative à la mise en oeuvre du débat public relatif au septième appel d’offre d’éolien en mer.
CNPG2114130X
Énergie
Convention
Date de signature : 04-05-2021
Date de publication : 08-05-2021
Document principal
Publié le : 01-05-2021
Arrêté du 22 avril 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2113569A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 22-04-2021
Date de publication : 01-05-2021
Document principal
Publié le : 21-04-2021
Arrêté du 2 avril 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2112193A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 02-04-2021
Date de publication : 21-04-2021
Document principal
Arrêté du 2 avril 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie (Cyril GRIGNON).
TRER2112192A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 02-04-2021
Date de publication : 21-04-2021
Document principal
Arrêté du 16 avril 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2112544A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 16-04-2021
Date de publication : 21-04-2021
Document principal
Publié le : 08-04-2021
Arrêté du 31 mars 2021 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2111043A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 31-03-2021
Date de publication : 08-04-2021
Document principal
Publié le : 17-03-2021
Arrêté du 8 mars 2021 portant nomination au conseil scientifique de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs.
TRER2108439A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 08-03-2021
Date de publication : 17-03-2021
Document principal
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