Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Nature

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Publié le : 30-10-2005

Circulaire du 27 juin 2005 relative aux arrêtés préfectoraux d'autorisation de production de spécimens de grenouille rousse (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540315C Nature Circulaire Date de signature : 27-06-2005 Date de publication : 30-10-2005
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Circulaire du 11 juillet 2005 relative au barème d'indemnisation des dégâts dus au loup (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540321C Nature Circulaire Date de signature : 11-07-2005 Date de publication : 30-10-2005
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Circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0540305C Nature Circulaire Date de signature : 06-09-2005 Date de publication : 30-10-2005
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Publié le : 30-09-2005

Circulaire du 17 mai 2005 relative à la détention, au transport et à l'utilisation des rapaces pour la chasse au vol ; désairage des éperviers d'Europe et des autours des palombes pour la chasse au vol (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540314C Nature Circulaire Date de signature : 17-05-2005 Date de publication : 30-09-2005
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Publié le : 15-09-2005

Circulaire du 17 mai 2005 relative aux règles précisant la détention d'animaux d'espèces domestiques (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540268C Nature Circulaire Date de signature : 17-05-2005 Date de publication : 15-09-2005
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Publié le : 15-08-2005

Circulaire du 28 juin 2005 relative à l'ouverture anticipée de la chasse à la perdrix grise de plaine dans les départements du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme, de l'Aisne, de la Marne, des Ardennes et de l'Aube (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540245C Nature Circulaire Date de signature : 28-06-2005 Date de publication : 15-08-2005
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Publié le : 15-07-2005

Arrêté du 26 avril 2005 modifiant l'arrêté du 25 août 2003, définissant les modalités de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis pour les saisons d'hivernage 2003-2004 et 2004-2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540208A Nature Arrêté Date de signature : 26-04-2005 Date de publication : 15-07-2005
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Circulaire du 11 avril 2005 relative à la mise en œuvre du plan de gestion du grand cormoran (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540159C Nature Circulaire Date de signature : 11-04-2005 Date de publication : 15-07-2005
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Publié le : 30-06-2005

Arrêté du 25 mars 2005 modifiant l'arrêté du 25 août 2003 définissant les modalités de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis pour les saisons d'hivernage 2003-2004 et 2004-2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540158A Nature Arrêté Date de signature : 25-03-2005 Date de publication : 30-06-2005
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Publié le : 15-03-2005

Arrêté du 26 novembre 2004 portant modification d'un arrêté portant création de réserve biologique (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540042A Nature Arrêté Date de signature : 26-11-2004 Date de publication : 15-03-2005
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