Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-10-2010

Décision n° 2010-54 du 23 juillet 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint opérations de transport et de maintenance
DEVT1023463S Transports Décision Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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Décision n° 2010-55 du 23 juillet 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général de la RATP au directeur en charge des services, de la relation client et des espaces
DEVT1023469S Transports Décision Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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Décision n° 2010-56 du 23 juillet 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint projets, ingénierie et investissements
DEVT1023474S Transports Décision Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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Décision SDG n° 2010-03 du 26 juillet 2010 portant délégation de signature du directeur de la permanence générale au référent technique et au référent des réseaux de surface et information voyageurs de la permanence générale
DEVT1023011S Transports Décision Date de signature : 26-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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Publié le : 25-09-2010

Arrêté du 11 juin 2010 portant désignation des membres du comité médical de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1021714A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-06-2010 Date de publication : 25-09-2010
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Arrêté du 16 juillet 2010 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2009 et 2010 de l'École nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1021896A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-07-2010 Date de publication : 25-09-2010
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Arrêté du 4 août 2010 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'ENTE en matière d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire
DEVK1021046A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
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Arrêté du 20 août 2010 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'École nationale des travaux publics de l'État
DEVK1022006A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
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Décision du 17 mai 2010 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1014949S Administration générale Décision Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 25-09-2010
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Décision n° 2010-5063 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
DEVT1020737S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 25-09-2010
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