Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Nature

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Publié le : 25-08-2001

Circulaire DNP /CFF no 01-08 du 17 août 2001 relative à la délivrance et validation du permis de chasser (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100280C Nature Circulaire Date de signature : 17-08-2001 Date de publication : 25-08-2001
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Circulaire du 6 août 2001 relative aux fédérations départementales, interdépartementales et régionales des chasseurs (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100279C Nature Circulaire Date de signature : 06-08-2001 Date de publication : 25-08-2001
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Publié le : 25-07-2001

Décret no 2001-553 du 27 juin 2001 relatif aux conseils départementaux de la chasse et de la faune sauvage et aux fédérations des chasseurs et modifiant le code rural (Journal officiel du 28 juin 2001)
ATEN0190042D Nature Autre Date de signature : 27-06-2001 Date de publication : 25-07-2001
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Arrêté du 9 avril 2001 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Guyane (Journal officiel du 5 juillet 2001)
ATEN0100107A Nature Arrêté Date de signature : 09-04-2001 Date de publication : 25-07-2001
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Arrêté du 27 juin 2001 portant statut des fédérations départementales des chasseurs (Journal officiel du 28 juin 2001)
ATEN0100195A Nature Arrêté Date de signature : 27-06-2001 Date de publication : 25-07-2001
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Arrêté du 27 juin 2001 relatif à la taxe due par les bénéficiaires du plan de chasse (Journal officiel du 11 juillet 2001)
ATEN0100225A Nature Arrêté Date de signature : 27-06-2001 Date de publication : 25-07-2001
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Publié le : 25-06-2001

Circulaire DNP/CFF no 01-02 du 21 février 2001 relative à l'organisation de l'examen du permis de chasser en 2001 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100154C Nature Circulaire Date de signature : 21-02-2001 Date de publication : 25-06-2001
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Publié le : 25-05-2001

Arrêté du 15 mars 2001 portant approbation du cahier des charges fixant les conditions générales de la location par l'Etat du droit de chasse au gibier d'eau sur le domaine public fluvial pour la période du ler juillet 2001 au 30 juin 2007 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100088A Nature Arrêté Date de signature : 15-03-2001 Date de publication : 25-05-2001
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Décision du 21 mai 2001 d'instance de classement en réserve naturelle (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100137S Nature Décision Date de signature : 21-05-2001 Date de publication : 25-05-2001
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Circulaire du 15 mars 2001 relative à l'exploitation de la chasse sur le domaine public fluvial. Adoption d'un nouveau cahier des charges pour la période comprise entre juin 2001 et juin 2007 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100112C Nature Circulaire Date de signature : 15-03-2001 Date de publication : 25-05-2001
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