Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-08-2010

• Annexe de l'arrêté du 23 avril 2010 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2004 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 (société Adelphe SA) publié au Journal officiel n° 108 du 11 mai 2010 et au Bulletin officiel n° 2010-09 repris dans la liste des textes parus au Journal officiel
  DEVP0927329A Prévention des risques Annexe Date de signature : 23-04-2010 Date de publication : 10-08-2010
  • Document principal
• Annexe de l'arrêté du 23 avril 2010 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2004 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 (société Eco-Emballages SA) publié au Journal officiel n° 108 du 11 mai 2010 et au Bulletin officiel n° 2010-09 repris dans la liste des textes parus au Journal officiel
  DEVP0927332A Prévention des risques Annexe Date de signature : 23-04-2010 Date de publication : 10-08-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-23 du 22 avril 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département contrôle de gestion et finances (CGF)
  DEVT1018889S Transports Décision Date de signature : 22-04-2010 Date de publication : 10-08-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-41 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1015182S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-06-2010 Date de publication : 10-08-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-40 du 30 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1017233S Prévention des risques Décision Date de signature : 30-06-2010 Date de publication : 10-08-2010
  • Document principal
• Décision EXP n° 2010-02 du 1er juillet 2010 relative à l'agrément de produits explosifs
  DEVP1017289S Prévention des risques Décision Date de signature : 01-07-2010 Date de publication : 10-08-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-35 du 2 juillet 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1017672S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-07-2010 Date de publication : 10-08-2010
  • Document principal
• Arrêté du 6 juillet 2010 portant création de la commission régionale de concertation de l'action sociale et fixant ses attributions et son organisation
  DEVK1016125A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-07-2010 Date de publication : 10-08-2010
  • Document principal
• Décision SEC n° 2010-08 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable ressources humaines et formation
  DEVT1015381S Transports Décision Date de signature : 18-05-2010 Date de publication : 10-08-2010
  • Document principal
• Décision SEC n° 2010-09 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au directeur de l'unité opérationnelle Sécurité des réseaux (UO SDR)
  DEVT1015425S Transports Décision Date de signature : 18-05-2010 Date de publication : 10-08-2010
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