Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2009

• Décision n° 09-202 du 1er décembre 2009 portant prolongation de l'intérim des fonctions de chef du service de la navigation aérienne Centre-Est
  DEVA0929034S Aviation civile Décision Date de signature : 01-12-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Instruction du 13 novembre 2009 relative à la langue des manuels de vol en aviation générale
  DEVA0927408J Aviation civile Instruction Date de signature : 13-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Délégation de gestion du 1er mars 2009 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
  DEVA0927459X Aviation civile Autre Date de signature : 01-03-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Délégation de gestion du 5 mars 2009 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
  DEVA0927466X Aviation civile Autre Date de signature : 05-03-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Délégation de gestion du 23 avril 2009 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
  DEVA0927438X Aviation civile Autre Date de signature : 23-04-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Arrêté du 1er décembre 2009 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
  DEVS0925543A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 01-12-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Circulaire du 4 décembre 2009 modifiant la circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests antidémarrage équipant les véhicules à moteur - (Abrogée par la note technique du 29 avril 2021 NOR : TRER2112238N)
  DEVS0924214C Énergie Circulaire Date de signature : 04-12-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Honfleur n° 2 (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0924002V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminalà conteneurs de marchandises diverses aval (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0924004V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal à conteneurs de marchandises diverses amont (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0924005V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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