Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-04-2010

• Décision AD n° 2010-06 du 17 mars 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1004760S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-03-2010 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal
• Décision du 17 mars 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1007446S Administration générale Décision Date de signature : 17-03-2010 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal
• Arrêté du 3 mars 2010 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 portant nomination des membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n° 94-943 du 28 octobre 1994, modifié par décret n° 2006-625 du 30 mai 2006 relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé del'équipement
  DEVK1006910A Développement durable Arrêté Date de signature : 03-03-2010 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal
• Décision n° CG 1308 du 16 février 2010 fixant au titre de l'année 2010, la composition du jurypour l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs stagiaires des travaux de la météorologie
  DEVK1006026S Développement durable Décision Date de signature : 16-02-2010 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal
• Décision n° GC 981 du 24 février 2010 fixant au titre de l'année 2010, la composition du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
  DEVK1006027S Développement durable Décision Date de signature : 24-02-2010 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal
• Arrêté du 1er mars 2010 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
  DEVK1006319A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-03-2010 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal
• Arrêté du 5 mars 2010 portant nomination de personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
  DEVK1006745A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-03-2010 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal
• Décision du 11 mars 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
  DEVK1006664S Administration générale Décision Date de signature : 11-03-2010 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal
• Décision du 19 février 2010 désignant le suppléant du directeur général de Voies navigables de France aux réunions du conseil d'administration de l'agence de l'eau Loire-Bretagne et du comité de bassin Loire-Bretagne
  DEVT1007390S Transports Décision Date de signature : 19-02-2010 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal
• Circulaire du 5 mars 2010 relative aux modalités de l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire de la catégorie B et de la sous-catégorie B1
  DEVS0929867C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 05-03-2010 Date de publication : 10-04-2010
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