Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-03-2010

• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal charbonnier (grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire)
  DEVT0929945V Mer Avis Date de publication : 25-03-2010
  • Document principal
• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal agroalimentaire et multivrac 1 à 3 (grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire)
  DEVT0929949V Mer Avis Date de publication : 25-03-2010
  • Document principal
• Arrêté du 22 février 2010 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVE1006103A Énergie Arrêté Date de signature : 22-02-2010 Date de publication : 25-03-2010
  • Document principal
• Décision BSEI n° 10-018 du 15 février 2010 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif au suivi en service des équipements sous pression à couvercle amovible utilisés dans l'industrie aéronautique et spatiale
  DEVP1004358S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-02-2010 Date de publication : 25-03-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-07 du 22 février 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement (société ARDI SA)
  DEVP1004762S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-02-2010 Date de publication : 25-03-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-09 du 22 février 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement (société Lacroix Ruggieri SA)
  DEVP1004796S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-02-2010 Date de publication : 25-03-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-10 du 22 février 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement (société Lacroix Ruggieri SA)
  DEVP1004799S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-02-2010 Date de publication : 25-03-2010
  • Document principal
• Arrêté du 19 février 2010 modifiant l'arrêté du 15 février 2008 modifié portant nominationau conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
  DEVN1002324A Nature Arrêté Date de signature : 19-02-2010 Date de publication : 25-03-2010
  • Document principal
• Arrêté du 22 février 2010 portant nomination à la commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre-expert
  DEVU1001776A Logement et construction Arrêté Date de signature : 22-02-2010 Date de publication : 25-03-2010
  • Document principal
• Arrêté du 25 février 2010 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nominationau conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Ecrins
  DEVN1002517A Nature Arrêté Date de signature : 25-02-2010 Date de publication : 25-03-2010
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