Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2010

• Arrêté du 16 juillet 2010 portant composition du comité technique paritaire spécial du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
  DEVK1016008A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Arrêté du 22 juillet 2010 fixant la date des élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire à l'égard des corps des dessinateurs
  DEVK1019954A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Arrêté du 22 juillet 2010 fixant la date des élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire à l'égard des corps des adjoints administratifs
  DEVK1019956A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Arrêté du 14 juin 2010 fixant la composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
  DEVK1019352A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-06-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision n° 2010-47 du 9 juillet 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de l'ingénierie (ING)
  DEVT1019735S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision n° 2010-48 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de l'ingénierie
  DEVT1019746S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision n° 10-4 du 20 juillet 2010 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
  DEVT1019881S Transports Décision Date de signature : 20-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Circulaire du 16 avril 2010 relative au renforcement de la politique locale et nationale de sécurité routière en 2010
  DEVS1010778C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 16-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1018944S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1018945S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
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