Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2009

• Arrêté du 16 juin 2009 portant nomination au Conseil national de la protection de la nature
  DEVN0913574A Nature Arrêté Date de signature : 16-06-2009 Date de publication : 10-12-2009
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• Arrêté du 22 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 15 février 2008 modifié portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
  DEVN0923007A Nature Arrêté Date de signature : 22-10-2009 Date de publication : 10-12-2009
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• Arrêté du 12 novembre 2009 pris pour l'application de l'article R. 441-14 du code de la construction et de l'habitation
  DEVU0918076A Logement et construction Arrêté Date de signature : 12-11-2009 Date de publication : 10-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Chef-de-Baie (grand port maritime de La Rochelle)
  DEVT0923985V Mer Avis Date de publication : 10-12-2009
  • Document principal
• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du Môle d'escale Ouest (grand port maritime de La Rochelle)
  DEVT0923986V Mer Avis Date de publication : 10-12-2009
  • Document principal
• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Bassin à flot (grand port maritime de La Rochelle)
  DEVT0923987V Mer Avis Date de publication : 10-12-2009
  • Document principal
• Avis relatif à la modification des droits de port sur le trafic maritimedans la circonscription du Port autonome de Paris
  DEVT0925904V Mer Avis Date de publication : 10-12-2009
  • Document principal
• Délibération n° 2009-571 du 8 octobre 2009 portant avis sur un projet d'arrêté du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire portant modification de l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes et portant création de l'obligation d'équipement d'éthylotest antidémarrage (EAD) pour le transport en commun d'enfants
  DEVT0915240A Transports Autre Date de signature : 08-10-2009 Date de publication : 10-12-2009
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• Arrêté du 18 novembre 2009 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
  DEVA0927396A Aviation civile Arrêté Date de signature : 18-11-2009 Date de publication : 10-12-2009
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• Décision du 30 octobre 2009 portant délégation de signature(direction de la sécurité de l'aviation civile océan Indien)
  DEVA0925621S Aviation civile Décision Date de signature : 30-10-2009 Date de publication : 10-12-2009
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