Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-05-2010

• Instruction n° 2009-03 du 3 avril 2009 relative aux modalités d'instruction des dossiers d'amélioration ou d'humanisation des structures d'hébergement
  DEVU0908484J Nature Instruction Date de signature : 03-04-2009 Date de publication : 25-05-2010
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• Arrêté du 20 avril 2010 portant nomination des membres représentant les armateurs et les personnels navigants à la Commission nationale de négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
  DEVT1010104A Mer Arrêté Date de signature : 20-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
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• Circulaire du 6 avril 2010 relative à la sûreté des aérodromes secondaires
  DEVA1006245C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 06-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Circulaire du 16 avril 2010 relative à l'entrée en vigueur du régime de l'enregistrement et des arrêtés ministériels pour les stations-service relevant de la rubrique 1435 de la nomenclature des installations classées
  DEVP1007161C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 16-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Arrêté du 29 avril 2010 modifiant l'arrêté du 1er mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du parc amazonien de Guyane
  DEVN1006017A Nature Arrêté Date de signature : 29-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Circulaire du 16 avril 2010 relative à l'enquête attributions des logements locatifs sociaux
  DEVU1007961C Logement et construction Circulaire Date de signature : 16-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision du 29 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1011473S Prévention des risques Décision Date de signature : 29-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-24 du 5 mai 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1011951S Prévention des risques Décision Date de signature : 05-05-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-27 du 5 mai 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1011649S Prévention des risques Décision Date de signature : 05-05-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-28 du 5 mai 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1011950S Prévention des risques Décision Date de signature : 05-05-2010 Date de publication : 25-05-2010
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