Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-06-2010

• Arrêté du 11 mai 2010 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
  DEVS1011911A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 11-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Arrêté du 17 mai 2010 fixant les dates de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière de la session de 2011
  DEVS1012608A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
  • Document principal
• Arrêté du 17 mai 2010 fixant les dates de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et désignant les centres d'examen pour la session de 2010
  DEVS1012612A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Arrêté du 30 avril 2010 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVE1012373A Énergie Arrêté Date de signature : 30-04-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Arrêté du 11 mai 2010 portant nomination des membres, du président et du vice-président du comité technique de l'électricité
  DEVE1012806A Énergie Arrêté Date de signature : 11-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Décision du 29 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1011480S Prévention des risques Décision Date de signature : 29-04-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Décision AD n° 2010-18 du 11 mai 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1009891S Prévention des risques Décision Date de signature : 11-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Lorraine
  DEVK1013539A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Poitou-Charentes
  DEVK1013542A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
  • Document principal
• Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire des directions et services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
  DEVK1013550A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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