Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-11-2009

• Décision du 9 octobre 2009 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
  DEVA0923872S Aviation civile Décision Date de signature : 09-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
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• Délégation de gestion du 6 octobre 2009 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
  DEVA0923542X Aviation civile Autre Date de signature : 06-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
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• Délégation de gestion du 7 octobre 2009 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
  DEVA0924189X Aviation civile Autre Date de signature : 07-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
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• Décision du 21 octobre 2009 d'agrément du séparateur modulaire de voies PM-BT4-450.1
  DEVS0924470S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 21-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
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• Arrêté du 12 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 8 octobre 2009 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques paritaires des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL)
  DEVK0923624A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
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• Décision du 9 octobre 2009 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
  DEVK0923498S Administration générale Décision Date de signature : 09-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
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• Circulaire du 28 septembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0924657C Administration générale Circulaire Date de signature : 28-09-2009 Date de publication : 10-11-2009
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• Instruction du 9 juin 2009 relative au déploiement de Chorus - organisation budgétaire et comptable des services déconcentrés et ses annexes I à IV
  DEVK0923644J Administration générale Instruction Date de signature : 09-06-2009 Date de publication : 10-11-2009
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• Décision du 9 octobre 2009 portant nomination des membres du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
  DEVP0922573S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
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• Décision du 19 octobre 2009 relative au transfert de l'agrément d'artifice de divertissement n° PE/73924/11/15
  DEVP0924097S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
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