Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-02-2010

• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du quai de l'Escaut (grand port maritime de Dunkerque)
  DEVT0924620V Mer Avis Date de publication : 25-02-2010
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du quai Freycinet 13 (grand port maritime de Dunkerque)
  DEVT0924622V Mer Avis Date de publication : 25-02-2010
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur les terminaux du quai Freycinet 11, terminal multivracs, quai de Grande-Synthe et quai Freycinet 12 (grand port maritime de Dunkerque)
  DEVT0924625V Mer Avis Date de publication : 25-02-2010
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal Les Tellines (grand port maritime de Marseille)
  DEVT0924627V Mer Avis Date de publication : 25-02-2010
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• Arrêté du 21 janvier 2010 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
  DEVE1002172A Énergie Arrêté Date de signature : 21-01-2010 Date de publication : 25-02-2010
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• Arrêté du 22 janvier 2010 portant nomination au Conseil supérieur des installations classées
  DEVP1001590A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 22-01-2010 Date de publication : 25-02-2010
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• Arrêté du 7 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 6 novembre 2008 relatif à la désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
  DEVT1000910A Mer Arrêté Date de signature : 07-12-2009 Date de publication : 25-02-2010
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• Arrêté du 22 janvier 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Strasbourg (Bas-Rhin)
  DEVT0930226A Transports Arrêté Date de signature : 22-01-2010 Date de publication : 25-02-2010
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• Décision du 15 septembre 2009 portant délégation de signature de la directrice du foncier et de l'immobilier aux directeurs en cas d'absence ou d'empêchement
  DEVT1001965S Transports Décision Date de signature : 15-09-2009 Date de publication : 25-02-2010
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• Décision du 15 octobre 2009 portant délégation de signature du directeur régional Rhône-Alpes et Auvergne aux assistantes
  DEVT1002116S Transports Décision Date de signature : 15-10-2009 Date de publication : 25-02-2010
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