Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-07-2010

• Arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du cabinet du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK1016388A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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• Arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du cabinet du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK1016389A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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• Décision du 3 juin 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1014657S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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• Décision n° AD 2010-08 du 10 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1015086S Prévention des risques Décision Date de signature : 10-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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• Décision n° AD 2010-32 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1015175S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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• Décision n° AD 2010-36 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1015176S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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• Circulaire du 10 juin 2010 relative à la conduite des camping-cars sous couvert d'un permis de conduire de la catégorie B délivré avant le 20 janvier 1975
  DEVS1015878C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 10-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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• Décision n° 2010-1 du 16 juin 2010 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel option formation alternée à l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
  DEVK1016606S Administration générale Décision Date de signature : 16-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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• Arrêté du 17 juin 2010 fixant le montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 aux agents de Météo-France
  DEVK1014199A Développement durable Arrêté Date de signature : 17-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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• Décision du 11 juin 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « Ouvrages d'Art »
  DEVK1014783S Développement durable Décision Date de signature : 11-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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