Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-05-2010

• Décision n° SEC 2010-04 du 2 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au directeur de l'unité opérationnelle « Sécurité des réseaux » (UO SDR)
  DEVT1011636S Transports Décision Date de signature : 02-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° SEC 2010-06 du 2 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de l'unité spécialisée Formation professionnelle et recueil social (US FPRS)
  DEVT1011640S Transports Décision Date de signature : 02-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Arrêté du 28 avril 2010 relatif au renouvellement d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
  DEVT1009355A Transports Arrêté Date de signature : 28-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-06 du 20 janvier 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces, chef de l'établissement M2E
  DEVT1010873S Transports Décision Date de signature : 20-01-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-10 du 27 janvier 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E)
  DEVT1010920S Transports Décision Date de signature : 27-01-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5126 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au délégué du directeur
  DEVT1007680S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision SEC n° 2010-07 du 2 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de l'unité spécialisée Ingénierie de sécurité et de prévention (US ISP)
  DEVT1011643S Transports Décision Date de signature : 02-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° ESP 2010-10 du 12 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité conduite de projets
  DEVT1011517S Transports Décision Date de signature : 12-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° ESP 2010-11 du 12 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité groupe de soutien gestion et qualité
  DEVT1011529S Transports Décision Date de signature : 12-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° ESP 2010-13 du 19 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage des espaces bâtiments
  DEVT1011533S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal