Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-10-2009

• Décision BSEI n° 09-086 du 11 juin 2009 relative au contrôle du vieillissement en service des bouteilles composites
  DEVP0922338S Prévention des risques Décision Date de signature : 11-06-2009 Date de publication : 25-10-2009
  • Document principal
• Décision du 7 octobre 2009 relative au retrait d'agréments d'artifices de divertissement AD/BB n° 64014, AD/BA n° 69684/01/13 et AD/CH n° 69995/03/13
  DEVP0922802S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-10-2009 Date de publication : 25-10-2009
  • Document principal
• Circulaire du 15 septembre 2009 fixant les règles méthodologiques relatives aux études de dangers, à l'acceptabilité de la démarche de maîtrise des risques et aux PPRT des stockages souterrains de gaz
  DEVP0920879C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 15-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
  • Document principal
• Arrêté du 5 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
  DEVN0922657A Nature Arrêté Date de signature : 05-10-2009 Date de publication : 25-10-2009
  • Document principal
• Décision CRNA/SE/direction n° 002-2009 du 30 septembre 2009 portant organisation des délégations au CRNA-SE
  DEVA0922811S Aviation civile Décision Date de signature : 30-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 09-0187 du 1er octobre 2009 modifiant la décision DSNA/D n° 09-0151 du 3 août 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA0923006S Aviation civile Décision Date de signature : 01-10-2009 Date de publication : 25-10-2009
  • Document principal
• Arrêté du 8 septembre 2009 relatif au secrétariat de la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
  DEVS0921626A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 08-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
  • Document principal
• Arrêté du 8 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 7 février 2007 portant nomination à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
  DEVS0921643A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 08-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-032 du 18 juin 2009 portant délégation de signature de M. Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING) à M. Claude ANDLAUER responsable de l'unité ingénierie des systèmes ferroviaires (ISF)
  DEVT0922748S Transports Décision Date de signature : 18-06-2009 Date de publication : 25-10-2009
  • Document principal
• Décision du 31 août 2009 portant délégation de signature (AFITF)
  DEVT0922913S Transports Décision Date de signature : 31-08-2009 Date de publication : 25-10-2009
  • Document principal