Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-01-2010

• Annexes à l'arrêté du 24 novembre 2009 relatif à la formation des officiers de 1re classe de la marine marchande publié au Journal officiel n° 294 du 19 décembre 2009 et au Bulletin officiel n° 2009-0024 ci-joint dans la liste des textes parus au Journal officiel
  DEVT0926139A Administration générale Annexe Date de signature : 24-11-2009 Date de publication : 10-01-2010
  • Document principal
• Avenant n° 1 du 11 décembre 2009 relatif à la circulaire du 2 juin 2009 relative à la prestation scolarité pour les agents du ministère (MEEDDM)
  DEVK0930696Q Administration générale Avenant Date de signature : 11-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
  • Document principal
• Décision du 4 décembre 2009 relative aux missions d'audit
  DEVV0929686S Développement durable Décision Date de signature : 04-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
  • Document principal
• Circulaire du 24 novembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0930430C Développement durable Circulaire Date de signature : 24-11-2009 Date de publication : 10-01-2010
  • Document principal
• Arrêté du 15 décembre 2009 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
  DEVE0931011A Énergie Arrêté Date de signature : 15-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-51 du 12 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0916578S Prévention des risques Décision Date de signature : 12-10-2009 Date de publication : 10-01-2010
  • Document principal
• Arrêté du 15 décembre 2009 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2010 (services déconcentrés)
  DEVL0929793A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
  • Document principal
• Arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
  DEVK0930615A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
  • Document principal
• Décision du 4 novembre 2009 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
  DEVK0927414S Administration générale Décision Date de signature : 04-11-2009 Date de publication : 10-01-2010
  • Document principal
• Décision du 8 décembre 2009 portant déclassement du domaine public de l'Etat et désaffectation d'un ensemble immobilier domanial sis 58, boulevard Lefebvre, 27, avenue Albert-Bartholomé, 7, avenue de la Porte-de-Plaisance et 10, rue Theuriet, 75015 Paris
  DEVK0929324S Administration générale Décision Date de signature : 08-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
  • Document principal