Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-01-2010

• Décision n° AD 2009-54 du 18 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0923672S Prévention des risques Décision Date de signature : 18-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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• Décision n° AD 2009-56 du 18 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0923675S Prévention des risques Décision Date de signature : 18-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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• Décision n° AD 2009-62 du 3 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0923706S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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• Décision du 3 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP0928658S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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• Décision du 3 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP0928661S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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• Décision n° AD 2009-55 du 9 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0923674S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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• Décision du 10 décembre 2009 portant nomination au conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
  DEVK0927630S Administration générale Décision Date de signature : 10-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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• Circulaire du 4 décembre 2009 relative à la convention-type de transfert aux départements des parcs de l'équipement
  DEVK0930774C Administration générale Circulaire Date de signature : 04-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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• Annexes à l'arrêté du 24 novembre 2009 relatif à la formation des officiers de 1re classe de la marine marchande publié au Journal officiel n° 294 du 19 décembre 2009 et au Bulletin officiel n° 2009-0024 ci-joint dans la liste des textes parus au Journal officiel
  DEVT0926139A Administration générale Annexe Date de signature : 24-11-2009 Date de publication : 10-01-2010
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• Avenant n° 1 du 11 décembre 2009 relatif à la circulaire du 2 juin 2009 relative à la prestation scolarité pour les agents du ministère (MEEDDM)
  DEVK0930696Q Administration générale Avenant Date de signature : 11-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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