Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-06-2010

• Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) du Limousin
  DEVK1013529A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Arrêté du 6 mai 2010 portant nomination de la directrice de l'École nationale des techniciens de l'équipement
  DEVK1012922A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Arrêté du 17 mai 2010 portant nomination à la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
  DEVE1013110A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) d'Alsace
  DEVK1013476A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) d'Aquitaine
  DEVK1013487A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Arrêté du 18 mai 2010 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Pyrénées
  DEVN1012720A Nature Arrêté Date de signature : 18-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Décision du 17 mai 2010 modifiant la décision modifiée du 29 mai 2009 portant nomination des membres du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
  DEVU1012447S Logement et construction Décision Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Arrêté du 18 mars 2010 modifiant l'arrêté du 19 avril 2007 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
  DEVT1007629A Transports Arrêté Date de signature : 18-03-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Arrêté du 30 avril 2010 nommant un membre du conseil supérieur de santé de l'Établissement national des invalides de la marine
  DEVT1011454A Transports Arrêté Date de signature : 30-04-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Décision du 17 mai 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1012321S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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