Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-04-2010

• Décision du 22 septembre 2009 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BB/66057
  DEVP0920546S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-09-2009 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal
• Décision du 19 février 2010 désignant le suppléant du directeur général de Voies navigables de France aux réunions du conseil d'administration de l'agence de l'eau Loire-Bretagne et du comité de bassin Loire-Bretagne
  DEVT1007390S Transports Décision Date de signature : 19-02-2010 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal
• Circulaire du 5 mars 2010 relative aux modalités de l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire de la catégorie B et de la sous-catégorie B1
  DEVS0929867C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 05-03-2010 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal
• Arrêté du 26 février 2010 autorisant le transport et la présentation au public de spécimens naturalisés d'espèces protégées de la faune sauvage par l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
  DEVN1005992A Nature Arrêté Date de signature : 26-02-2010 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal
• Décision du 1er mars 2010 portant délégation de signature(Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
  DEVN1006702S Nature Décision Date de signature : 01-03-2010 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal
• Décision du 15 mars 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1007182S Logement et construction Décision Date de signature : 15-03-2010 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal
• Décision du 19 février 2010 désignant le suppléant du directeur général de Voies navigables de France aux réunions du conseil d'administration de l'agence de l'eau Artois-Picardie et du comité de bassin Artois-Picardie
  DEVT1007378S Transports Décision Date de signature : 19-02-2010 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal
• Décision du 12 février 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1004189S Prévention des risques Décision Date de signature : 12-02-2010 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal
• Décision du 12 mars 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôled'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1006967S Prévention des risques Décision Date de signature : 12-03-2010 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-12 du 15 mars 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1006613S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-03-2010 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal