Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-02-2010

• Décision du 14 janvier 2010 portant sur le comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK1001710S Développement durable Décision Date de signature : 14-01-2010 Date de publication : 10-02-2010
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• Circulaire du 22 décembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits demarquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK1000312C Développement durable Circulaire Date de signature : 22-12-2009 Date de publication : 10-02-2010
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• Arrêté du 11 janvier 2010 portant attribution du diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
  DEVK1000798A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-01-2010 Date de publication : 10-02-2010
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• Décision du 8 janvier 2010 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
  DEVK1000972S Administration générale Décision Date de signature : 08-01-2010 Date de publication : 10-02-2010
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• Décision du 13 janvier 2010 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France
  DEVK1000259S Administration générale Décision Date de signature : 13-01-2010 Date de publication : 10-02-2010
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• Décision du 8 juin 2007 portant délégation de signature au directeur de la prospective et du budget
  DEVT1001320S Développement durable Décision Date de signature : 08-06-2007 Date de publication : 10-02-2010
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• Arrêté du 4 décembre 2009 établissant le tableau d'avancement au grade de contrôleur principal des transports terrestres au titre de l'année 2010
  DEVK1001700A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-12-2009 Date de publication : 10-02-2010
  • Document principal
• Arrêté du 4 décembre 2009 établissant le tableau d'avancement pour l'accès au grade de contrôleur divisionnaire des transports terrestres au titre de l'année 2010
  DEVK1001729A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-12-2009 Date de publication : 10-02-2010
  • Document principal
• Arrêté du 4 décembre 2009 établissant le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe au titre de l'année 2010
  DEVK1001756A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-12-2009 Date de publication : 10-02-2010
  • Document principal
• Arrêté du 4 décembre 2009 établissant le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe au titre de l'année 2010
  DEVK1001758A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-12-2009 Date de publication : 10-02-2010
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