Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-05-2010

• Arrêté du 30 mars 2010 modifiant l'arrêté du 2 mars 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Cévennes
  DEVN1008063A Nature Arrêté Date de signature : 30-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Arrêté du 31 mars 2010 portant création de la réserve biologique intégrale d'Engins (38)
  DEVN1010102A Nature Arrêté Date de signature : 31-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Arrêté du 31 mars 2010 portant création de la réserve biologique intégrale des Ecouges (38)
  DEVN1010109A Nature Arrêté Date de signature : 31-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5153 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien achats
  DEVT1007734S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 079-2010 du 5 février 2010 fixant les taux de promotion des fonctionnaires administratifs des catégories B et C de l'Institut géographique national pour les années 2010 et 2011
  DEVK1009788S Transports Décision Date de signature : 05-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n 2010-12 du 15 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de la sécurité (SEC)
  DEVT1007583S Transports Décision Date de signature : 15-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-13 du 15 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la sécurité [SEC]
  DEVT1007540S Transports Décision Date de signature : 15-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5141 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité agence de développement opérationnel
  DEVT1007714S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5144 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] au responsable du groupe de soutien des ressources humaines
  DEVT1007727S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5147 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion
  DEVT1007729S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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