Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 16-11-2019

Arrêté du 14 novembre 2019 relatif au complément annuel alloué aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes.
TREK1929641A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2019 Date de publication : 16-11-2019
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Arrêté du 31 juillet 2019 relatif à la nomination de certains membres de la commission nationale de la négociation collective maritime.
TRET1921857A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-07-2019 Date de publication : 16-11-2019
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Publié le : 15-11-2019

Arrêté du 14 novembre 2019 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL1931917A Nature Arrêté Date de signature : 14-11-2019 Date de publication : 15-11-2019
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Publié le : 14-11-2019

Arrêté du 18 octobre 2019 relatif à la nomination des membres du jury national d’évaluation institué par le décret n° 2015-598 du 2 juin 2015 modifié pris pour l’application de certaines dispositions du code des transports relatives aux gens de mer.
TRET1926649A Transports Arrêté Date de signature : 18-10-2019 Date de publication : 14-11-2019
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Arrêté du 25 septembre 2019 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe des affaires maritimes du corps des administrateurs des affaires maritimes.
TREK1925638A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-09-2019 Date de publication : 14-11-2019
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Arrêté du 5 novembre 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1932294A Énergie Arrêté Date de signature : 05-11-2019 Date de publication : 14-11-2019
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Arrêté du 8 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 30 octobre 2013 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein des cabinets du ministère chargé de l’égalité des territoires et du logement et du ministère chargé de l’écologie.
TREK1932190A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-11-2019 Date de publication : 14-11-2019
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Arrêté du 8 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 30 octobre 2013 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein des cabinets du ministère chargé de l’égalité des territoires et du logement et du ministère chargé de l’écologie. (TREK1932188A)
TREK1932188A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-11-2019 Date de publication : 14-11-2019
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Arrêté du 8 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 1er février 2019 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour au sein du commissariat général au développement durable du ministère de la transition écologique et solidaire. (TREK1932185A)
TREK1932185A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-11-2019 Date de publication : 14-11-2019
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Publié le : 29-10-2019

Arrêté du 25 octobre 2019 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL1930570A Nature Arrêté Date de signature : 25-10-2019 Date de publication : 29-10-2019
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