Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-03-2010

• Arrêté du 26 février 2010 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile
  DEVA1002115A Aviation civile Arrêté Date de signature : 26-02-2010 Date de publication : 25-03-2010
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• Arrêté du 2 mars 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
  DEVN0903624A Nature Arrêté Date de signature : 02-03-2010 Date de publication : 25-03-2010
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• Arrêté du 3 mars 2010 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial de la rivière Lot à Cahors (Lot)
  DEVN1005558A Nature Arrêté Date de signature : 03-03-2010 Date de publication : 25-03-2010
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• Décision n° CNPN-2010-1 du 12 mars 2010 portant modification du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
  DEVN1007140S Nature Décision Date de signature : 12-03-2010 Date de publication : 25-03-2010
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• Délibération n° 2008-35 du 17 décembre 2008 du conseil d'administration de la CGLLS (33e séance) relative aux modalités d'octroi des garanties accordées par la CGLLS
  DEVU1005268X Logement et construction Autre Date de signature : 17-12-2008 Date de publication : 25-03-2010
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• Décision n° 2010-MF-DRH du 12 janvier 2010 fixant les taux de promotion dans les corps de Météo-France (ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat) pour les années 2009, 2010 et 2011
  DEVK1002074S Administration générale Décision Date de signature : 12-01-2010 Date de publication : 25-03-2010
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• Convention du 19 janvier 2010 de délégation de gestion relative aux dépenses de personnel des agents MEEDDM affectés à la DATAR
  DEVK1006487X Administration générale Convention Date de signature : 19-01-2010 Date de publication : 25-03-2010
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• Décision du 24 septembre 2009 portant nomination du présidentdu conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
  DEVK1005464S Développement durable Décision Date de signature : 24-09-2009 Date de publication : 25-03-2010
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• Décision du 18 décembre 2009 portant nominationd'un membre au comité de domaine « systèmes d'information »
  DEVK1003663S Développement durable Décision Date de signature : 18-12-2009 Date de publication : 25-03-2010
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• Arrêté du 28 septembre 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVE0922679A Énergie Arrêté Date de signature : 28-09-2009 Date de publication : 25-03-2010
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