Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-12-2009

Arrêté du 1er décembre 2009 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS0925543A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 01-12-2009 Date de publication : 25-12-2009
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Circulaire du 4 décembre 2009 modifiant la circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests antidémarrage équipant les véhicules à moteur - (Abrogée par la note technique du 29 avril 2021 NOR : TRER2112238N)
DEVS0924214C Énergie Circulaire Date de signature : 04-12-2009 Date de publication : 25-12-2009
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Décision n° 09-154 du 29 septembre 2009 portant désignation par intérim des fonctions de chef du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
DEVA0929017S Aviation civile Décision Date de signature : 29-09-2009 Date de publication : 25-12-2009
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Décision n° 09-173 du 19 octobre 2009 portant désignation par intérim aux fonctions de chef du centre en route de la navigation aérienne Ouest
DEVA0929023S Aviation civile Décision Date de signature : 19-10-2009 Date de publication : 25-12-2009
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Décision n° 09-185 du 9 novembre 2009 portant désignation par intérim aux fonctions de chef du service de la navigation aérienne Centre-Est
DEVA0929028S Aviation civile Décision Date de signature : 09-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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Décision du 18 novembre 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est)
DEVA0927621S Aviation civile Décision Date de signature : 18-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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Publié le : 10-12-2009

Arrêté du 10 novembre 2009 portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
DEVP0924940A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 10-11-2009 Date de publication : 10-12-2009
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Arrêté du 10 novembre 2009 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées de méthanisation soumises à déclaration sous la rubrique n° 2781-1
DEVP0927295A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 10-11-2009 Date de publication : 10-12-2009
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Circulaire du 18 juin 2009 relative à la mise en oeuvre des recommandations du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
DEVP0918240C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 18-06-2009 Date de publication : 10-12-2009
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Circulaire du 22 juillet 2009 relative à la gestion des anciennes mines d'uranium
DEVP0918244C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 22-07-2009 Date de publication : 10-12-2009
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