Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-01-2010

Annexes à l'arrêté du 24 novembre 2009 relatif à la formation des officiers de 1re classe de la marine marchande publié au Journal officiel n° 294 du 19 décembre 2009 et au Bulletin officiel n° 2009-0024 ci-joint dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVT0926139A Administration générale Annexe Date de signature : 24-11-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Avenant n° 1 du 11 décembre 2009 relatif à la circulaire du 2 juin 2009 relative à la prestation scolarité pour les agents du ministère (MEEDDM)
DEVK0930696Q Administration générale Avenant Date de signature : 11-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Décision du 4 décembre 2009 relative aux missions d'audit
DEVV0929686S Développement durable Décision Date de signature : 04-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Circulaire du 24 novembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0930430C Développement durable Circulaire Date de signature : 24-11-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Arrêté du 15 décembre 2009 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
DEVE0931011A Énergie Arrêté Date de signature : 15-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Décision n° AD 2009-51 du 12 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916578S Prévention des risques Décision Date de signature : 12-10-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Publié le : 25-12-2009

Délégation de gestion du 23 avril 2009 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0927438X Aviation civile Autre Date de signature : 23-04-2009 Date de publication : 25-12-2009
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Arrêté du 1er décembre 2009 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS0925543A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 01-12-2009 Date de publication : 25-12-2009
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Circulaire du 4 décembre 2009 modifiant la circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests antidémarrage équipant les véhicules à moteur - (Abrogée par la note technique du 29 avril 2021 NOR : TRER2112238N)
DEVS0924214C Énergie Circulaire Date de signature : 04-12-2009 Date de publication : 25-12-2009
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Circulaire du 14 octobre 2009 relative à la modification de la circulaire du 6 août 1991 DIE n° 200 et de la circulaire du 27 mai 2008 relative aux modalités d'application des articles 91 à 93 du code minier et 43 à 50 du décret 2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et à la police des mines et des stockages souterrains
DEVP0924681C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 14-10-2009 Date de publication : 25-12-2009
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